Table de référence

Numéro Référence
1 Bureau des Douanes
2 Codification des magasins et aires de dédouanements et d'exportations (M.A.D.E)
12 Pays
13 Monnaie
16 Différents moyens de paiement
17 Régimes Statistiques
19 Modes de paiement et de garantie des droits
20 Droits et taxes
22 Assiette des droits et taxes
24 Imposition spéciale
26 Qualité fiscale
27 Code des types de nomenclature
32 Quantité complémentaire (statistique/imposition)
33 Régimes Douaniers
34 Groupements de pays bénéficiant d'un régime tarifaire de préférences
35 Code des unités de compte
40 Conditionnement des marchandises
42 Mode de transport
43 Conditions de mainlevée de marchandises
44 Mode de Livraison
46 Documents relatifs au contrôle du commerce extérieur et de change
52 Documents susceptibles d'être produits en douane à l'appui de la déclaration
53 Type agrément du commerce extérieur et de change
58 Modes de paiement
59 Délais de règlement
62 Types d'engagements
63 Documents douaniers
70 Nature de l'activité principale
74 Type agrément des régimes fiscaux privilégiés
81 Banques et intermédiaires agréés
89 Relations acheteurs/vendeurs