Table de référence
Numéro
Référence
1
Bureau des Douanes
2
Codification des magasins et aires de dédouanements et d'exportations (M.A.D.E)
12
Pays
13
Monnaie
16
Différents moyens de paiement
17
Régimes Statistiques
19
Modes de paiement et de garantie des droits
20
Droits et taxes
22
Assiette des droits et taxes
24
Imposition spéciale
26
Qualité fiscale
27
Code des types de nomenclature
32
Quantité complémentaire (statistique/imposition)
33
Régimes Douaniers
34
Groupements de pays bénéficiant d'un régime tarifaire de préférences
35
Code des unités de compte
40
Conditionnement des marchandises
42
Mode de transport
43
Conditions de mainlevée de marchandises
44
Mode de Livraison
46
Documents relatifs au contrôle du commerce extérieur et de change
52
Documents susceptibles d'être produits en douane à l'appui de la déclaration
53
Type agrément du commerce extérieur et de change
58
Modes de paiement
59
Délais de règlement
62
Types d'engagements
63
Documents douaniers
70
Nature de l'activité principale
74
Type agrément des régimes fiscaux privilégiés
81
Banques et intermédiaires agréés
89
Relations acheteurs/vendeurs