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Vous êtes ici: Thèmes douaniers >Tarif >Publication de la Nomenclature de Dédouanement des Produits 2018

Tarif douanier 2018 version pdf

Section 1: Animaux vivants et produits du règne animal

Section 2: Produits du règne végétal

Section 3: Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur Dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

Section 4: Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués

Section 5: Produits minéraux

Section 6: Produits des industries chimiques ou des industries connexes

Section 7: Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Section 8: Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

Section 9: Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie ou de vannerie

 

Section 10: Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications

 

 

Section 11: Matières textiles et ouvrages en ces matières

Section 12: Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets,cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.

Section 13: Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

Section 14: Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies.

Section 15: Métaux communs et ouvrages en ces métaux

Section 16: Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

Section 17: Matériel de transport

Section 18: Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments e musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

Section 19: Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Section 20: Marchandises et produits divers

Section 21: Objets d’art, de collection ou d’antiquité.

 

Section spéciale

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