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Régimes douaniers
Introduction
Les entrepôts de stockage
L’entrepôt réel
L’entrepôt spécial
L’entrepôt fictif
Les entrepôts de transformation
Entrepôts prévus par le code des douanes
Entrepôts prévus par le code d'incitation aux Investissements (loi n° 93-120)
Les entreprises industrielles totalement exportatrices
Les entreprises agricoles et de pêche totalement exportatrices
Régime des sociétés de services totalement exportatrices
Régime fiscal privilégié accordé aux sociétés de services totalement exportatrices
Régime fiscal privilégié accordé au personnel étranger de la société
Les régimes économiques permettant l’utilisation des marchandises
L’admission temporaire en l’état
Système du carnet ATA
L’admission temporaire pour transformation
L’exportation temporaire
Les régimes économiques et les activités de transports
Régime du transit
Système TIR
Le régime de remboursement à l’exportation des droits payés à l’importation
Le régime de l’échange standard
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