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Sommaire
Section 11: MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Chapitres Libellés
50 Soie
51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
52 Coton
53 Autres fibres textiles végétale; fils de papier et tissus de fils de papier
54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
56 Ouates, feutres et nontissés; fils speciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
57 Tapis et autres revêtements de sol en matieères textiles
58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
60 étoffes de bonneterie
61 Vêtements et accesoires du vêtement, en bonneterie
62 Vêtements et accesoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
63 Autres articles textiles confectionnés ;assortiments ;friperie et chiffons

Chapitre 63: AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS ;ASSORTIMENTS ;FRIPERIE ET CHIFFONS

Nomenclature Libellés
63011000001 Couvertures chauffantes électriques
63012010001 Couvertures(autres que les couvertures chauffantes électriques),en bonneterie,de laine ou de poils fins
63012090014 Couvertures(autres que les couvertures chauffantes électriques),entierement de laine ou de poils fins,autres qu'en bonneterie
63012090092 Couvertures(autres que les couvertures chauffantes électriques),de laine ou de poils fins,mélangés a d'autres matières,autres qu'en bonneterie
63013010007 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),en bonneterie,de coton
63013090009 Couvertures(autres que les couvertures chauffantes électriques),de coton,autres qu'en bonneterie
63014010003 Couvertures(autres que les couvertures chauffantes électriques),en bonneterie,de fibres synthétiques
63014090005 Couvertures(autres que les couvertures chauffantes électriques),de fibres synthétiques,autres qu'en bonneterie
63019010003 Couvertures en bonneterie,d'autres matières textiles
63019090005 Couvertures d'autres matières textiles,autres qu'en bonneterie
63021000019 Linge de lit en bonneterie,de soie ou de déchets de soie
63021000020 Linge de lit en bonneterie,de fibres textiles synthétiques
63021000031 Linge de lit en bonneterie,de coton
63021000097 Linge de lit en bonneterie,d'autres matières textiles
63022100009 Autres linges de lit,imprimé,de coton
63022210019 Autres linge de lit,imprimé,en nontissés,de fibres synthétiques
63022210097 Autres linge de lit,imprimé,en nontissés,de fibres artificielles
63022290011 Autres linge de lit,imprimé,de fibres synthétiques,autres qu'en nontissés
63022290099 Autres linge de lit,imprimé,de fibres artificielles,autes qu'en nontissés
63022910003 Autres linge de lit,imprimé,de lin ou de ramie
63022990016 Autres linge de lit,imprimé,de soie ou de déchets de soie
63022990094 Autres linge de lit,imprimé,d'autres matières textiles
63023100016 Autre linge de lit, de coton, brode a la main
63023100094 Autre linge de lit, de coton, autre que brode a la main
63023210015 Autres linge de lit,en nontissés,de fibres,synthétiques
63023210093 Autres linge de lit,en nontissés,de fibres artificielles
63023290028 Autre linge de lit, de fibres synthétiques,autre qu'en nontissés, brode a la main
63023290039 Autre linge de lit, de fibres artificielles, autre qu'en nontissés, brode a la main
63023290073 Autre linge de lit, de fibres synthétiques, autre qu'en nontissés, autre que brode a la main
63023290084 Autre linge de lit, de fibres artificielles, autre qu'en nontissés, autres que brode a la main
63023920014 Autre linge de lit, de lin ou de ramie, brode a la main
63023920092 Autre linge de lit, de lin ou de ramie, autre que brode a la main
63023990023 Autre linge de lit, de soie ou de déchets de soie, brode a la main
63023990034 Autre linge de lit, d'autres matières tetiles, brode a la main
63023990078 Autre linge de lit, de soie ou de déchets de soie, autre que brode a la main
63023990089 Autre linge de lit, d'autres matières tetiles, autre que brode a la main
63024000017 Linge de table en bonneterie,de soie ou de déchets de soie
63024000028 Linge de table enbonneterie,de fibres textiles synthétiques
63024000095 Linge de table en bonneterie,d'autres matières textiles
63025100018 Autre linge de table, de coton, brode a la main
63025100096 Autre linge de table, de coton, autre que brode a la main
63025310012 Autre linge de table,en nontissés,de fibres synthétiques
63025310090 Autre linge de table,en nontissés,de fibres artificielles
63025390025 Autre linge de table, de fibres synthétiques, autre qu'en nontissés, brode a la main
63025390036 Autre linge de tble, de fibres artificielles, autre qu'en nontisses, brode a la main
63025390070 Autre linge de table, de fibres synthétiques, autre qu'en nontissés, autre que brode a la main
63025390081 Autre linge de tble, de fibres artificielles, autre qu'en nontisses, autre que brode a la main
63025910012 Autre linge de table, de lin, brode a la main
63025910090 Autre linge de table, de lin, autre que brode a la main
63025990014 Autre linge de table, de soie ou de déchets de soie, brode a la main
63025990025 Autre linge de table, d'autres matières textiles, brode a la main
63025990036 Autre linge de table, de soie ou de déchets de soie, autre que brode a la main
63025990092 Autre linge de table, d'autres matières textiles, autre que brode a la main
63026000100 Linge de toilette,bouclé du genre éponge, de coton
63026000906 Linge de cuisine,bouclé du genre éponge,de coton
63029100012 Autres linge de toilette ou de cuisine,de coton,mélangé avec du lin
63029100090 Autres linge de toilette ou de cuisine,de coton
63029310016 Autres linge de toilette ou de cuisine,en nontissés,de fibres synthétiques
63029310094 Autres linge de toilettes ou de cuisine,en nontissés,de fibres artificielles
63029390018 Autres linge de toilette ou de cuisine,de fibres synthétiques,autres qu'en nontissés
63029390096 Autre linge de toilette ou de cuisine,de fibres artificielles,autres qu'en nontissés
63029910005 Autres linge de toilette ou de cuisine,de lin
63029990018 Autres linge de toilette ou de cuisine,de soie ou de déchets de soie
63029990096 Autres linge de toilette ou de cuisine,d'autres matières textiles
63031200005 Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits,en bonneterie,de fibres synthétiques
63031900022 Vitrage,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits,en bonneterie,de coton
63031900033 Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits, en bonneterie,de soie ou de déchets de soie
63031900099 Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits, en bonneterie,d'autres matières textiles
63039100008 Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits, de coton,autres qu'en bonneterie
63039210007 Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits, en nontissés,de fibres synthétiques
63039290009 Autres vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits,de fibres synthétiques,autres qu'en nontissés et autres qu'en bonnterie
63039910013 Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits, en nontissés,de soie ou de déchets de soie
63039910091 Vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits,en nontissés,d'autres matières textiles
63039990015 Autres vitrages,rideaux et stores d'intérieur;contonnieres et tour de lit,de soie ou de déchets de soie,autres qu'en nontissés et autres qu'en bonnetere
63039990093 Autres vitrages,rideaux et stores d'intérieur;cantonnieres et tours de lits,d'autres matières textiles,autre qu'en nontissés et autres qu'en bonneterie
63041100018 Couvre-lits,en bonneterie,de soie ou de déchets de soie
63041100029 Couvre-lits,en bonneterie,de fibres textiles synthétiques
63041100096 Couvre-lits,en bonneterie,d'autres matières textiles
63041910001 Couvre-lits,de coton,autres qu'en bonneterie
63041930009 Couvre-lits,de lin ou de ramie,autres qu'en bonneterie
63041990014 Couvre-lits,de soie ou de déchets de soie,autres qu'en bonneterie
63041990025 Couvre-lits, de fibres textiles synthétiques ,autres qu'en bonneterie
63041990092 Couvre-lits,d'autres matières textiles,autres qu'en bonneterie
63049100016 Autres articles d'ameublement,a l'exclusion de ceux du n° 94 04,en bonneterie,de soie ou de déchets de soie
63049100027 Autres articles d'ameublement,a l'exclusion de ceux du n° 94 04,en bonneterie,de fibres textiles synthétiques
63049100094 Autres articles d'ameublement,a l'exclusion de ceux du n° 94 04,en bonneterie,d'autres matières textiles
63049200000 Autres articles d'ameublement,a l'exclusion de ceux du n° 94 04,autres qu'en bonneterie,de coton
63049300005 Autres articles d'ameublement,a l'exclusion de ceux du n° 94 04 autres au'en bonneterie,de fibres synthétiques
63049900016 Autres articles d'ameublement,a l'exclusion de ceux du n° 94 04,autres qu'en bonneterie,de soie ou de déchets de soie
63049900094 Autres articles d'ameublement,a l'exclusion de ceux du n° 94 04,autres qu'en bonneterie,d'autres matières textiles
63051010003 Sacs et sachets d'emballage,de jute ou d'autres fibres textiles libèeriennes du n° 53 03,usagés
63051090005 Sacs et sachets d'emballage,de jute ou d'autres finres textiles libèeriennes du n° 53 03,neufs
63052000005 Sacs et sachets d'emballage,de coton
63053211008 Contenants souples pour matières en vrac,en bonneterie,obtenues a partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
63053219002 Contenants souples pour matieres en vrac,autres qu'en bonneterie,obtenues a partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
63053290007 Autres contenants souples pour matières en vrac, autrement obtenues, de matières textiles synthétiques ou artificielles
63053310000 Autres sacs et sachets d'emballage,en bonneterie,obtenues a partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
63053390013 Autres sacs et sachets d'emballage,autres qu'en bonneterie,obtenues a partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène,en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g
63053390091 Autres sacs et sachets d'emballage,autres qu'en bonneterie,obtenues a partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène,en tissus d'un poids au mètre carré excédant 120 g
63053900006 Autres sacs et sachets d'emballage, autrement obtenues, de matières textiles synthétiques ou artificielles
63059000007 Sacs et sachets d'emballage,d'autres matières textiles
63061200108 Baches,de fibres synthétiques
63061200200 Stores d'extérieur,de fibres synthétiques
63061900114 Baches,de coton
63061900192 Baches,d'autres matiéres textiles
63061900216 Stores d'extérieur,de coton
63061900294 Stores d'extérieur,d'autres matières textiles
63062200002 Tentes,de fibres synthtiques
63062900018 Tentes,de coton
63062900096 Tentes,d'autres matières textiles
63063000019 Voiles pour embarcations,planches ou chars a voiles,de fibres synthétiques
63063000097 Voiles pour embarcations,planches ou chars a voiles,d'autres matières textiles
63064000015 Matelas pneumatiques,de coton
63064000093 Matelas pneumatiques,d'autres matières textiles
63069000117 Oreillers et coussins pneumatiques,de coton
63069000128 Oreillers et coussins pneumatiques,de fibres synthétiques
63069000195 Oreillers et coussins pneumatiques,d'autres matières textiles
63069000913 Autres articles de campement,de coton
63069000924 Autres articles de campement,de fibres synthétiques
63069000991 Autres articles de campement,d'autres matièrs textiles
63071010018 Serpillières ou wassingues,en bonneterie
63071010096 Lavettes,chamoisettes et articles d'entretien similaires,en bonneterie
63071030016 Serpillières ou wassinques,en nontissés
63071030094 Lavettes,chamoisettes et articles d'entretien somilaires,en nontissés
63071090010 Autres serpillières ou wassingues,en autres matières textiles
63071090098 Autres lavettes,chamoisettes et articles d'entretien similaires,en autres matières textiles
63072000009 Ceintures et gilets de sauvetage,en matières textiles
63079010016 Patrons de vetements,en bonneterie
63079010027 Evantails et écrans a main ainsi que leurs feuilles,en bonneterie
63079010038 Lacets,en bonneterie a l'exclusion de ceux repris au n° 56 09
63079010094 Autres articles confectionnès,en bonneterie
63079091011 Patrons de vetements,en feutre
63079091022 Evantails et écrans a main ainsi que leurs feuilles,en feutre
63079091033 Lacets,en feutre a l'exclusion de ceux repris au n° 56 09
63079091099 Autres articles confectionnés,en feutre
63079092003 Draps a usage unique confectionnes en produits du n°56 03, du type utilise au cours d'interventions chirurgicales
63079098012 Patrons de vetements,en autres matières textiles
63079098023 Evantails et écrans a main ainsi que leurs feuilles,en autres matières textiles
63079098034 Lacets,a l'exclusion de ceux repris au n° 56 09,en autres matières textiles
63079098045 Autres articles confectionnés,en tissus nontissés ou en ouates
63079098090 Autres articles confectionnés,en autres matières textiles
63080000015 Assortiment composés de pièces de tissus et de fils,meme avec accessoires,pour la confection de tapis,de tapisseries,de nappes de table ou de serviettes brodées,ou d'articles textiles similaires,en emballages pour la vente au détail principalement ou totalement de soie ou de déchets de soie
63080000093 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils,meme avec accessoires,pour la confection de tapis,de tapisseries,de nappes de table ou de serviettes brodées,ou d'articles textiles similaires,en emballages pour la vente au détail,en d'autres matières textiles
63090000012 Articles en matières textiles,de friperie,triés
63090000023 Articles en matières textiles,de friperie,non triés
63090000056 Chaussures,articles de marquinerie et couvres-chefs,de friperie
63090000090 Autres articles de friperies
63101000104 Ficelles,cordes et cordages, en matières textiles,sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage,triés
63101000900 Chiffons, en matières textiles,sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage,triés
63109000102 Ficelles,cordes et cordages,en matières textiles,sous formes de déchets ou d'articles hors d'usage,non triés
63109000908 Chiffons,en matières textiles,sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage,non triés

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