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Tarifs et Nomenclatures

Sommaire
Section 17: MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitres Libellés
86 Vehicules et materiel pour voies ferrees ou similaires et leurs parties ; appareils mecaniques (y compris electromecaniques) de signalisation pour voies de communications
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires
88 Navigation aerienne ou spatiale
89 Navigation maritime ou fluviale

Chapitre 88: NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE

Nomenclature Libellés
88010010015 Autres ballons et dirigeables
88010010093 Planeurs et ailes volantes non concu pour la propulsion a moteur
88010090006 Autres véhicules aériens,non conçus pour la propulsion a moteur
88021100111 Hélicoptères,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg, a usage agricole
88021100122 Hélicoptères,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg, pour le transport commercial
88021100133 Hélicoptères d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg,pour la formation professionnelle
88021100144 Hélicopteres,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg a usage militaire
88021100199 Hélicoptères,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg,pour la lutte contre l'incendie
88021100906 Autres hélicoptères,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg
88021200116 Hélicoptères d'un poids a vide excédant 2 000 kg, a usage agricole
88021200127 Hélicoptères d'un poids a vide excédant 2 000 kg,pour le transport commercial
88021200138 Hélicoptères d'un poids a vide excédant 2 000 kg,pour la formation professionnelle
88021200149 Autres hélicoptères,d'un poids a vide excédant 2 000kg, a usage militaire
88021200194 Autres helicopteres,d'un poids a vide excedant 2 000kg,pour la lutte contre l'incendie
88021200901 Autres hélicoptères,d'un poids a vide excédant 2 000kg
88022000112 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg,a usage agricole
88022000123 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg,pour le transport commercial
88022000134 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg, pour la formation professionnelle
88022000145 Avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg,a usage militaire
88022000190 Avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000 kg,pour la lutte contre l'incendie
88022000907 Autres avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide n'excédant pas 2 000kg,
88023000118 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg,a usage agricole
88023000129 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide excédant 2 000 kg,mais n'excédant pas 15 000 kg,utilisés pour le transport commercial
88023000130 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide excédant 2 000 kg,mais n'excédant pas 15 000 kg,utulisés pour la formation professionnelle
88023000141 Avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide excédant 2 000 kg,mais n'excédant pas 15 000 kg,a usage militaire
88023000196 Avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg,pour la lutte contre l'incendie
88023000903 Autres avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide excédnat 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
88024000114 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide excédant 15 000 kg,a usage agricole
88024000125 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide excédant 15 000 kg,pour le transport commercial
88024000136 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids a vide excédant 15 000 kg, pour la formation professionnelle
88024000147 Avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide excedant 15 000 kg,a usage militaire
88024000192 Avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide excédant 15 000 kg,pour la lutte contre l'incendie
88024000909 Autres avions et autres véhicules aériens,d'un poids a vide excédant 15 000 kg
88026010007 Véhicules spatiaux (y compris les satelites)
88026090009 Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88031000000 Hélices et rotors,et leurs parties des appareils des n°s 88 01 ou 88 02
88032000006 Trains d'atterrissage et leurs parties des appareils des n°s 88 01 ou 88 02
88033000013 Autres parties d'avions
88033000091 Autres parties d'hélicoptères
88039010002 Autres parties de cerfs-volants
88039020006 Autres parties de véhicules spatiaux (y compris les satelites)
88039030000 Autres parties de véhicules lanceurs et éhicules sous-orbitaux
88039090004 Autres parties des autres appareils des n°s 88 01 ou 88 02
88040000012 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes)
88040000023 Rotochutes
88040000090 Parties et accessoires des parachutes(y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et des rotochutes
88051010008 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
88051090000 Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aérien et appareils et dispositifs cimilaires,et leurs parties
88052100005 Simulateurs de combat aérien et leurs parties
88052900005 Autres appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties

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