| 94011000000 |
Sièges des types utilisés pour véhicules aériens |
| 94012000006 |
Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles |
| 94013000002 |
Sièges pivotants,ajustables en hauteur |
| 94014000008 |
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits |
| 94015100009 |
Sièges en rotin ou en bambou |
| 94015900009 |
Sièges en osier, ou en matières similaires |
| 94016100005 |
Autres sièges,avec bati en bois,rembourrés |
| 94016900005 |
Autres sièges,avec bati en bois,non rembourrés |
| 94017100001 |
Autres sièges,avec bati en métal,rembourrés |
| 94017900001 |
Autres sièges,avec bati en métal,non rembourrés |
| 94018000104 |
Tabourets isolants |
| 94018000900 |
Autres sièges,meme transformables en lits |
| 94019010002 |
Parties des sièges des types utilisés pour véhicules aériens |
| 94019030000 |
Parties d'autres sièges,en bois |
| 94019080102 |
Parties de sièges pour véhicules automobiles |
| 94019080908 |
Parties d'autres sièges,autres qu'en bois |
| 94021000110 |
Fauteuils de dentistes non équipés d'instruments dentaires |
| 94021000198 |
Fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires,avec dispositifs a la fois d'orientation et d'élevation |
| 94021000201 |
Mécanismes |
| 94021000905 |
Autres parties des articles du n° 94021000 1 |
| 94029000118 |
Lits orthopédiques a mécanisme pour usages cliniques,tables de gynécologie,tables pour massages,armoires et vitrines spéciales pour instruments chirurgicaux et pansements ect |
| 94029000196 |
Parties de lits orthopédiques a mécanisme pour usages cliniques,tables de gynécologie,tables pour massages,armoires et vitrines spéciales pour instruments chirurgicaux et pansements ect |
| 94029000210 |
Tables d'opération,d'examen et similaires |
| 94029000298 |
Parties de tables d'opération,d'examen et similaires |
| 94029000914 |
Autres mobiliers pour la médecine,la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire |
| 94029000992 |
Parties d'autres mobiliers pour la medecine,la chirurgie,l'art dentaire ou l'art veterinaire |
| 94031051007 |
Bureaux en métal,d'une hauteur n'excédant pas 80 cm |
| 94031058019 |
Tables a dessin (a l'exclusion de celles du n° 90 17),en métal des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur n'excedant pas 80 cm |
| 94031058020 |
Armoires a tiroir,classeurs et fichiers,en métal des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur n'excédant pas 80 cm |
| 94031058097 |
Autres meubles en metal des types utilises dans les bureaux,d'une hauteur n'excedant pas 80 cm |
| 94031091003 |
Armoires a portes,a volets ou a clapets,en métal des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur excédant 80 cm |
| 94031093009 |
Armoires a tiroirs, classeurs et fichiers,en métal des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur excédant 80 cm |
| 94031098015 |
Tables a dessin (a l'exclusion de celles du n° 90 17),en métal des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur excedant 80 cm |
| 94031098093 |
Autres meubles,en métal des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur excédant 80 cm |
| 94032020100 |
Lits de camps,en métal |
| 94032020906 |
Autres lits en métal |
| 94032080013 |
Présentoirs pour équipement de magasins,en métaux communs |
| 94032080024 |
Armoires en métal autres que de bureaux |
| 94032080091 |
Autres meubles en métal autres que de bureaux |
| 94033011014 |
Bureaux en bois des n°44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules,mdf etc ),d'une hauteur n'excédant pas 80 cm |
| 94033011092 |
Bureaux en autres bois,d'une hauteur n'excédant pas 80 cm |
| 94033019018 |
Autres meubles, en bois des n° 44 10 et 44 11 5ex: panneaux de particules, mdf etc ), des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur n'excédant pas 80 cm |
| 94033019096 |
Autres meubles, en autres bois,des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm |
| 94033091016 |
Armoires,classeurs et fichiers,en bois, des des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ), des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur excédant 80 cm |
| 94033091094 |
Armoires,classeurs et fichiers,en autres bois, des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm |
| 94033099010 |
autres meubles, en bois, des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ), des types utilisés dans les bureaux,d'une hauteur excédant 80 cm |
| 94033099098 |
autres meubles en autres bois, des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm |
| 94034010017 |
éléments de cuisine en bois des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ) |
| 94034010095 |
éléments de cuisine en autres bois |
| 94034090019 |
Autres meubles en bois, des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ) |
| 94034090097 |
Autres meubles en autres bois, des types utilisés dans les cuisines |
| 94035000019 |
Meubles en bois des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ) des types utilisés dans les chambres a coucher |
| 94035000097 |
Meubles en autres bois des types utilisés dans les chambres a coucher |
| 94036010019 |
Autres meubles en bois des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ) des types utilisés dans les salles a manger et de séjour |
| 94036010097 |
Autres meubles en autres bois des types utilisés dans les salles a manger et de séjour |
| 94036030017 |
Autres meubles en bois des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ), des types utilisés dans les magasins |
| 94036030095 |
Autres meubles en autres bois, des types utilisés dans les magasins |
| 94036090011 |
Autres meubles en bois des n° 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ) |
| 94036090099 |
Autres meubles en autres bois |
| 94037000000 |
Meubles en matières plastiques |
| 94038100001 |
Meubles en rotin,ou en bambou |
| 94038900001 |
Meubles en autres matières y compris l'osier ou les matières similaires |
| 94039010006 |
Parties de meubles en métal |
| 94039030015 |
Parties de meubles en bois des n°s 44 10 et 44 11 (ex: panneaux de particules, mdf etc ) |
| 94039030093 |
Parties de meubles en autres bois |
| 94039090008 |
Parties de meubles en autres matières |
| 94041000001 |
Sommiers |
| 94042110006 |
Matelats en caoutchouc alvéolaire,recouverts ou non |
| 94042190008 |
Matelats en matières plastiques alvéolaire,recouverts ou non |
| 94042910006 |
Matelas a ressorts métalliques en autres matières que le caoutchouc et les matières plastiques |
| 94042990008 |
Matelats autres qu'a ressorts métalliques en autres matières que de caoutchouc et les matières plastiques |
| 94043000014 |
Sacs de couchage rembourrés de plumes ou de duvet |
| 94043000092 |
Autres sacs de couchage |
| 94049010003 |
Autres articles de literie et articles similaires,rembourrés de plumes ou de duvet |
| 94049090005 |
Autres articles de literie et articles similaires,comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'autres matières autres que les plumes ou duvet |
| 94051021009 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,a l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques en matières plastiques,des types utilisés pour lampes et tubes incandescence |
| 94051040015 |
Autres lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en matières plastiques,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,a l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques et a l'exclusion de ceux des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94051040093 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique,en matières céramiques,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,a l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051050100 |
Lustres et appareils d'éclairage électriques,en cristal,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,a l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051050906 |
Lustres et appareils d'éclarage électriques,en autres verre,a suspenre ou a fixer au plafond ou au mur,a l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051091110 |
Projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse en un faisceau dirigé sur un point ou une surface determiné,avec un réflecteur,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94051091198 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en métaux communs,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence,a l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051091916 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en bois,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes a incandscence,a l'exclusion de ceux utilises pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051091927 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en pierre,a suspendes ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence,a l'exclusion de ceux utilises pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051091994 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en autres matières,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence,a l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051098111 |
Projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse en un faisceau dirigé sur un point ou une surface determiné,avec un réflecteur,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence |
| 94051098199 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en métaux communs,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence,a l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051098917 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en bois,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence,a l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051098928 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en pierre,a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence,a l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94051098995 |
Lustres et autres appareils d'éclairage électriques,en autres matières, a suspendre ou a fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence,a l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques |
| 94052011001 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électrique,en matières plastiques,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94052040011 |
Autres lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques,en matières plastiques,a l'exclusion de ceux des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94052040099 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques,en matières céramiques |
| 94052050106 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques,en cristal |
| 94052050902 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques,en autre verre |
| 94052091116 |
Lampes de bureau,électriques,en métaux communs des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94052091194 |
Lampes de chevet et lampadaires d'intérieur,électriques,en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94052091912 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'interieur,electriques,en bois,des types utilises pour lampes et tubes a incandescence |
| 94052091923 |
Lampes de chevets,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques, en pierres,des types utulisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94052091990 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques,en autres matières,des types utilisés por lampes et tubes a incandescence |
| 94052099110 |
Lampes de bureau,électriques,en métaux communs des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence |
| 94052099198 |
Lampes de chevet et lamadaires d'intérieur,électriques,en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence |
| 94052099916 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'interieur,electriques,en bois,des types utilises pour lampes et tubes autres qu'a incandescence |
| 94052099927 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques,en pierres,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence |
| 94052099994 |
Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur,électriques,en autres matières,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'a incandescence |
| 94053000000 |
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de noel |
| 94054010011 |
Appareils réflecteurs et diffuseurs,pour l'éclairage artificiel des studios de photographie et de cinématographie,en métaux communs |
| 94054010022 |
Projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source limineuse en un faiscaux dirigé sur un point ou un surface determinée,avec un réflecteur, fixe sur pied,en métaux communs |
| 94054010099 |
Autres projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse en un faiscaux dirige sue un point ou une surface determinee, avec un reflecteur, autre que ceux fixes sur pied, en toute matiere |
| 94054031103 |
Blocs d'éclairages de sécurité,électriques,en matières plastiques,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94054031909 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en matières plastiques,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94054035105 |
Blocs d'eclairage de securite,electriques,en matieres plastiques,des types utilises pour tubes fluorescents |
| 94054035901 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en matières plastiques,des types utilisés pour tubes fluorescent |
| 94054039107 |
Autres blocs d'éclairage de sécurité,en matières plastiques |
| 94054039903 |
Autres appareils d'éclairages électriques,en matières plastiques |
| 94054091107 |
Blocs d'éclairage de sécurite,en autres matières,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94054091209 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en cristal,des types utilisés pour lampes et tubes incandescence |
| 94054091301 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en autre verre,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94054091414 |
Lampes électriques d'extérieur,en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94054091492 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence |
| 94054091914 |
Autres appareils d'éclairage électriques,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence,en bois |
| 94054091925 |
Autres appareils d'éclairage électriques,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence,en pierres |
| 94054091936 |
Autres appareils d'éclairage électriques,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence,en matières céramiques |
| 94054091992 |
Autres appareils d'éclairage électriques,des types utilisés pour lampes et tubes a incandescence,en autres matières |
| 94054095109 |
Blocs d'éclairage de sécurité,en autres matières,des types utilisés pour tubes fluorescents |
| 94054095201 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en cristal,des types utilisés pour tubes fluorescents |
| 94054095303 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en autre verre,des types utilisés pour tubes fluorescents |
| 94054095416 |
Lampes électriques d'extérieur,en métaux communs,des types utilisés pour tubes fluorescents |
| 94054095494 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en métaux communs,des types utilisés pour tubes fluorescents |
| 94054095916 |
Autres appareils d'éclairage électriques,des types utilisés pour tubes fluorescents,en bois |
| 94054095927 |
Autres appareils d'éclairage électriques,des types utilisés pour tubes fluorescents,en pierres |
| 94054095938 |
Autres appareils d'éclairage électriques,des types utilisés pour tubes fluorescents,en matières céramiques |
| 94054095994 |
Autres appareils d'éclerage électriques,des types utilisés pour tubes fluorescents,en autres matières |
| 94054099101 |
Autres blocs d'éclairage de sécurité,en autres matières |
| 94054099203 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en cristal |
| 94054099305 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en autre verre |
| 94054099418 |
Autres lampes électriques d'extérieur,en métaux communs |
| 94054099496 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en métaux communs |
| 94054099918 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en bois |
| 94054099929 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en pierres |
| 94054099930 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en matières céramiques |
| 94054099996 |
Autres appareils d'éclairage électriques,en autres matières |
| 94055000104 |
Lanternes tempetes,lampes a pression et lampes a pétrole,non électriques |
| 94055000911 |
Appareils d'éclairage non electriques,en matières plastiques |
| 94055000922 |
Appareils d'éclairage non électriques,en bois |
| 94055000933 |
Appareils d'éclairage non électriques,en pierre ou en matières céramiques |
| 94055000944 |
Appareils d'eclairage non electriques,en cristal |
| 94055000955 |
Appareils d'éclairage non électriques,en verres |
| 94055000966 |
Lustres non électriques,en métaux communs |
| 94055000977 |
Autres appareils d'éclairage non électriqeus,en métaux communs |
| 94055000999 |
Autres appareils d'éclairage non électriques,en autres matières |
| 94056020006 |
Lampes-réclames et enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ,possédant une source d'éclairage fixée a demeure,en matieres plastiques |
| 94056080011 |
Lampes-reclames,enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses et articles similaires,possédant une source d'éclairage fixée a demeure,en métaux communs |
| 94056080022 |
Lampes-réclames,enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses et articles similaires,possédant une source d'éclairage fixée a demeure,en verre |
| 94056080099 |
Lampes-réclames,enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses et articles similaires,possédant une source d'éclairage fixée a demeure,en autres matières |
| 94059110107 |
Articles en cristal, pour l'equipement des appareils d'eclairage electriques( a l'exclusion des projecteurs) |
| 94059110903 |
Articles en autres verres, pour l'equipement des appareils d'eclairage electriques( a l'exclusion des projecteurs) |
| 94059190109 |
Parties en cristal, pour l'équipement d'autres appareils d'éclairage (autres que ceux du n°94059110 1) |
| 94059190905 |
Parties en autres verres,pour l'equipement d'autres appareils d'eclairage ( autres que ceux du n° 94059110 9) |
| 94059200006 |
Parties des appareils d'éclairage,en matières plastiques |
| 94059900103 |
Parties en toutes autres matières ,d'appareils d'éclairage non électriques |
| 94059900910 |
Parties en bois, des autres appareils et articles du n°94 05 |
| 94059900921 |
Parties en pièrres des autres appareils et articles du n° 94 05 |
| 94059900932 |
Parties en céramiques, des autres appareils et articles du n° 94 05, |
| 94059900943 |
Parties en métaux communs des autres appareils et articles du n° 94 05 |
| 94059900998 |
Parties en autres matieres, des autres appareils et articles du n° 9405 |
| 94060011017 |
Residences mobiles,en bois |
| 94060011028 |
Residences mobiles, en fer ou acier |
| 94060011039 |
Résidences mobiles, en aluminium |
| 94060011040 |
Résidences mobiles, en ciments, en béton ou en pierres |
| 94060011051 |
Residences mobiles, en matières plastiques |
| 94060011095 |
Résidences mobiles, en autres matières |
| 94060020007 |
Constructions préfabriquées, en bois |
| 94060031004 |
Serres,en fer ou en acier |
| 94060038005 |
Autres construction préfabriquées,en fer ou acier |
| 94060080012 |
Constructions préfabriquées,en matières plastiques |
| 94060080023 |
Constructions préfabriquées,en ciments,béton ou pierres |
| 94060080034 |
Constructions préfabriquées, en aluminium |
| 94060080090 |
Constructions préfabriquées,en autres matières |
Communication 
Communication