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Sommaire
Section 7: MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Chapitres Libellés
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Chapitre 40: CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Nomenclature Libellés
40011000004 Latex de caoutchouc naturel,meme prevulcanise
40012100005 Feuilles fumees en caoutchouc naturel
40012200000 Caoutchoucs naturels techniquement specifies (tsnr),sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40012900005 Autres caoutchouc,naturel sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40013000006 Balata,gutta-percha,guayule,chicle et gommes naturelles analogues,sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40021100006 Latex de caoutchouc styrene-butadiene (sbr);caoutchouc styrene-butadiene carboxyle (xsbr)
40021910000 Caoutchouc styrene-butadiene fabrique par polymerisation en emulsion (e-sbr), en balles
40021920004 Copolymeres blocs styrene-butadiene-styrene fabriques par polymerisation en solution (sbs, elastomeres thermoplastiques), en granules, miettes ou en poudre
40021930008 Caoutchouc styrene-butadiene fabrique par polymerisation en solution (s-sbr), en balles
40021990002 Caoutchouc styrene-butadiene (sbr) et caoutchouc styrene-butadiene carboxyle (xsbr),sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40022000007 Caoutchouc butadiene (br),sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40023100008 Caoutchouc isobutene-isoprene (butyle) (iir),sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40023900008 Caoutchouc isobutene-isoprene halogene (ciir ou biir),sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40024100004 Latex de caoutchouc chloroprene(chlorobutadiene) (cr)
40024900004 Caoutcouc chloroprene (chlorobutadiene)(cr),sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40025100000 Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiene (nbr)
40025900000 Caoutchouc acrylonitrile-butadiene (nbr),sous d'autres formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40026000001 Caoutchouc isoprene (ir),sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40027000007 Caoutchouc ethylene-propylene-diene non conjugue (epdm),sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40028000003 Melanges des produits du n° o40 01 avec des produits de la presente position,sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40029100004 Autres latex
40029910008 Produits modifies par l'incorporation de matieres plastiques,sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40029990000 Autres caoutchouc synthetique et factice pour caoutchouc derive des huiles,sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40030000002 Caoutchouc regenere sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40040000009 Dechets,debris et rognures de caoutchouc non durci,meme reduits en poudre ou en granules
40051000002 Caoutchouc non vulcanise,additionne de noir de carbone ou de silice,sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes
40052000008 Solutions;dispersions autres que celles du n° 4005 10
40059100005 Plaques,feuilles et bandes de caoutchouc melange,non vulcanise
40059900005 Autres caoutchouc melange,non vulcanise sous formes primaires
40061000009 Profiles pour le rechapage en caoutchouc vulcanise
40069000007 Autres formes (baguettes,tubes,profiles autres que pour le rechapage,parexemple) et articles (disques,rondelles,par exemple) en caoutchouc non vulcanise
40070000000 Fils et cordes de caoutchouc vulcanise
40081100008 Plaques,feuilles et bandes,en caoutchouc alveolaire vulcanise non durci
40081900008 Baguettes et profiles,en caoutchouc alveolaire vulcanise non durci
40082110008 Revetements de sol et tapis de pied,en caoutchouc non alveolaire,vulcanisé non durci
40082190000 Autres plaques,feuilles et bandes,en caoutchouc non alveolaire,vulcanise non durci
40082900004 Baguettes et profiles,en caoutchouc non alveolaire,vulcanise non durci
40091100118 Durites en caoutchouc vulcanise non durci,pour vehicules automobiles de tous genres
40091100196 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,non reforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres,sans accessoires,d'un diametre interieur inferieur a 69 mm
40091100903 Autres tubes et tuyaux en caoutchou vulcanise non durci,non renforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres,sans accessoires
40091200102 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,non renforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres,avec accessoires,d'un diametre interieur inferieur a 69 mm
40091200908 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,non renforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres,avec accessoires
40092100205 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide du metal,sans accessoires,d'un diametre interieur a 69 mm
40092100307 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide du metal sans accessoires
40092100409 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,autrement associes ,seulement a du metal,sans accessoires,d'un diametre interieur inferieur a 69 mm
40092100807 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes seulement a du metal,sans accessoires
40092200108 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide du metal ou autrement associes seulement a du metal,avec accessoires,d'un diametre intrieur inferieue a 69 mm
40092200904 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide du metal ou autrement associes a du metal,avec accessoires
40093100201 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide de matieres textiles ,sans accessoires,d'un diametre interieur inferieur a 69 mm
40093100303 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide de matieres textiles ,sans accessoires
40093100405 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes seulement a des matieres textiles,sans accessoires,d'un diametre interieur inferieur a 69 mm
40093100803 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes seulement a des matieres textiles,sans accessoires
40093200104 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide de matieres textiles ou autrement associes seulement a de matieres textiles,avec accessoires,d'un diametre intrieur inferieue a 69 mm
40093200900 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces seulement a l'aide de matieres textiles ou autrement associes seulement a des matieres textiles,avec accessoires
40094100207 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces a l'aide d'autres matieres ,sans accessoires,d'un diametre interieur inferieur a 69 mm
40094100309 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces a l'aide d'autres matieres ,sans accessoires
40094100401 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes a d'autres matieres,sans accessoires,d'un diametre interieur inferieur a 69 mm
40094100809 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,autrement assoccies a d'autres matieres,sans accessoires
40094200100 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci,renforces a l'aide d'autres matieres ou autrement associes a d'autres matieres,avec accessoires,d'un diametre intrieur inferieue a 69 mm
40094200906 Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces a l'aide d'autres matieres ou autrement associes a d'autres matieres, avec accessoires
40101100011 Courroies transporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section trapezoidale,renforcees seulement de metal
40101100099 Courroies transporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section autre que trapezoidale,renforcees seulement de metal
40101200016 Courroies transporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section trapezoidale,renforcees seulement de matieres textiles
40101200094 Courroies transporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section autre que trapezoidale,renforcees seulement de matieres textiles
40101900022 Courroies transporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section trapezoidale,renforcees seulement de matieres plastiques
40101900033 Courroies transporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section autre que trapezoidale,renforcees seulement de matieres plastiques
40101900077 Autres courroies tansporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section trapezoidale
40101900088 Autres courroies transporteuses,en caoutchouc vulcanise,de section autre que trapezoidale
40103100013 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,de section trapezoidale, striees,d'une circonference excedant 60 cm mais inferieur a 120 cm
40103100091 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sana fin,de section trapezoidale,striees,d'une circonference exterieure superieur ou egal a 120 cm mais n'excedant pas 180 cm
40103200018 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,de section trapezoidale, autres que striees,d'une circonference exterieure excedant 60 cm mais inferieur a 120 cm
40103200096 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,de section trapezoidale, autres que striees,d'une circonference exterieure superieur ou egal a 120 cm mais n'excedant pas 180 cm
40103300002 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,de section trapezoidale, striees,d'une circonference exterieure excedant 180 cm mais n'excedant pas 240 cm
40103400007 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,de section trapezoidale, autres que striees,d'une circonference exterieure excedant 180 cm mais n'excedant pas 240 cm
40103500104 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,crantees (synchrones,d'une circonference exterieure excedant 60 cm mais n'excedant pas 150 cm,d'une largeur excedant 20 cm
40103500206 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,crantees (synchrones),d'une circonference excedant 60 cm mais inferieur a 120 cm,d'une largeur n'excedant pas 20 cm
40103500900 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,crantees (synchrones),d'une circonference exterieure superieure ou egale a 120 cm mais n'excedant pas 150 cm
40103600007 Courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,sans fin,crantees (synchrones),d'une circonferences excedant 150 cm,mais n'excedant pas 198 cm
40103900104 Autres courroies de transmission en caoutchouc vulcanise de section tropezoidale,d'une circonference exterieure n'excedant pas 60 cm
40103900206 Autres courroies de transmission en caoutchouc vulcanise,de section autre que trapezoiddale,d'une circonference exterieure n'excedant pas 60 cm
40103900911 Autres courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,de section trapezoidale
40103900999 Autres courroies de transmission,en caoutchouc vulcanise,de section autre que trapezoidale
40111000104 Pneumatiques neufs,en caoutchouc des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type break et les voitures de course),d'une serie inferieur a 70
40111000900 Pneumatiques neufs,en caoutchouc des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type break et les voitures de course),d'une serie superieure ou egale a 70
40112010104 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121,dont le diametre est inferieur ou egal a 16 pouces
40112010206 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121,dont le diametre est superieur a 16 pouces mais inferieur a 20 pouces
40112010308 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121,dont le diametre est egal a 20 pouces
40112010900 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilies pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121,dont le diametre est superieur a 20 pouces
40112090106 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121,dont le diametre est inferieur ou egal a 16 pouces
40112090208 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121,dont le diametre est superieur a 16 pouces mais inferieur a 20 pouces
40112090300 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilies pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121,dont le diametre est egal a 20 pouces
40112090902 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121,dont le diametre est superieur a 20 pouces
40113000004 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour vehicules aeriens
40114000113 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,pour jante d'un diametre n'excedant pas 33 cm,d'un poids inferieur ou egal a 2 kg
40114000124 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utiles pour motocycles,pour jantes d'un diametre excedant 33 cm mais inferieur a 16 pouces (40,5 cm),d'un poids inferieur ou egal a 2 kgs
40114000135 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,pour jantes d'un diametre compris entre 16 pouces (40,5 cm) inclus et 20 pouces (50,8 cm)inclus, d'un poids infreieur ou egal a 2 kgs
40114000191 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,pour jantes d'un diametre excedant 20 pouces (40,5 cm),d'un poids inferieur ou egal a 2 kgs
40114000919 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,pour jantes d'un diametre n'excedant pas 33 cm,d'un poids superieur a 2 kg
40114000920 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,pour jantes d'un diametre excedant 33 cm mais inferieur a 16 pouces (40,5cm),d'un poids superieur a 2 kgs
40114000931 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,pour jantes d'un diametres compris entre 16 pouces (40,5 cm) inclus et 20 pouces (50,8 cm) inclus,d'un poids superieur a 2 kgs
40114000997 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,pour jantes d'un diametre excedant 20 pouces (50,8 cm),d'un poids superieur a 2 kgs
40115000017 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,types boyaux,utilises pour bicyclettes
40115000095 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,autres que ceux des types boyaux,utilises pour bicyclettes
40116100029 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,a crampons,a chevrons ou similaires,des types utilises pour les vehicules et engins agricoles pour jente d'un diametre inferieure ou egale a 34 pouces
40116100030 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,a crampons,a chevrons ou similaires,des types utilises pour les vehicules et engins agricoles pour jente d'un diametre superieure a 34 pouces
40116100096 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,a crampons,a chevrons ou similaires,des types utilises pour les vehicules et engins forrestiers
40116200002 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,a crampons,a chevrons ou similaires,des types utilises pour les vehicules et engins de genie civil et de manutention industrielle,pour jantes d'un diametre inferieur ou egal a 61 cm (24 pouces)
40116300007 Pneumatiques neufs,en caoutchouc,a crampons,a chevrons ou similaires,des types utilises pour les vehicules et engins de genie civil et de manutention industrielle,pour jantes d'un diametre superieur a 61 cm (24 pouces)
40116900007 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,a crampons,a chevrons ou similaires,des types utilises pour d'autres vehicules et engins
40119200102 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour les vehicules et engins agricoles,d'un diametre inferieur ou egal a 20 pouces
40119200204 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour les vehicules agricoles,d'un diametre supereieur a 20 pouces mais inferieur ou egal a 27 pouces
40119200306 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour les vehicules et engins agricoles,d'un diametre superieur a 27 pouces mais inferieur ou egal a 34 pouces
40119200408 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour les vehicules et engins agricoles,d'un diametre superieur a 34 pouces
40119200908 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour les vehicules et engins forestiers
40119300005 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour les vehicules et engins de genie civil,et de manutention industrielle, pour jantes d'un diametre inferieur ou egal a 61 cm (24 pouces)
40119400000 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour les vehicules et engins de genie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diametre superieur a 61 cm (24 pouces)
40119900005 Autres pneumatiques neufs,en caoutchouc,des types utilises pour d'autres vehicules et engins
40121100015 Pneumatiques en caoutchouc,rechapes,des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type break et le voitures de course),d'un poids unitaire inferieur ou egal a 15 kg
40121100093 Pneumatiques en caoutchouc,rechapes,des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du types break et voitures de course),d'un poids unitaire superieur a 15 kg
40121200009 Pneumatiques en caoutchouc,rechapes,des types utilises pour autobus ou camions
40121300004 Pneumatiques en caoutchouc,rechapes,des types utilises pour les vehicules aeriens
40121900004 Autres pneumatiques en caoutchouc,rechapes,des types utilises pour d'autres vehicules et engins
40122000118 Pneumatiques en caoutchouc,usages,destines a des aeronefs civils
40122000196 Pneumatiques en caoutchouc,usages,pour avions autres que les aeronefs civils
40122000914 Autres pneumatiques en caoutchouc,usages,d'un poids unitaire inferieur ou egal a 15 kg
40122000992 Autres pneumatiques en caoutchouc,usages,d'un poids unitaire superieura 15kg
40129020005 Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
40129030009 Bandes de roulement pour pneumatiques en caoutchouc
40129090003 Flaps en caoutchouc
40131000119 Chambres a air,en caoutchouc,des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du types break et les voitures de course),d'un diametre inferieur ou egal a 20 pouces
40131000197 Chambres a air,en caoutchouc,des types utilises pour les autobus et les camions,d'un diametre inferieur ou egal a 20 pouces
40131000915 Chambres a air,en caoutchouc,des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type break et les voitures de course), d'un diametre superieur a 20 pouces
40131000993 Chambres a air,en caoutchouc,des types utilises pour les autobus et le camions,d'un diametre superieur a 20 pouces
40132000002 Chambres a air,en caoutchouc,des types utilises pour bicyclettes
40139000015 Chambres a air,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,d'un poids unitaire inferieure ou egal a 0,500 kg
40139000026 Cambres a air,en caoutchouc,des types utilises pour motocycles,d'un poids unitaire superieur a 0,500kg
40139000037 Autres cambres a air,en caoutchouc,d'un poids unitaire inferieur ou egal a 0,500kg
40139000048 Autres chambres a air,en caoutchouc,d'un poids unitaire superieur a 0,500 kg mais n'excedant pas 2 kg
40139000059 Autres chambres a air,en caoutchouc,d'un poids unitaire superieur a 2 kg mais n'excedant pas 5 kg
40139000093 Autres chambres a air,en caoutchouc,d'un poids unitaire superieur a 5 kg
40141000003 Preservatifs en caoutcouc vulcanise non durci, meme avec parties en caoutchouc durci
40149000103 Tetines,teterelles et articles similaires pour bebes,vulcanise non durci,meme avec parties en caoutchouc durci
40149000909 Autres articles d'hygiene ou de pharmacie,en caoutchouc vulcanise non durci,meme avec parties en caoutchouc durci
40151100005 Gants pour chirurgie, en caoutchouc vulcanise non durci
40151900016 Gants,mitaines et moufles,de menage,en caoutchouc vulcanise non durci
40151900094 Autres gants,mitaines et moufles,en caoutchouc vulcanise non durci
40159000008 Vetements et accessoires du vetement en caoutchouc vulcanise non durci,autres que les gants,pour tous usages
40161000007 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci,alveolaire
40169100000 Revetements de sol et tapis de pied,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169200005 Gommes a effacer,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169300000 Autres joints en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169400005 Pare-choc,meme gonflables,pour accostage des bateaux,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169500102 Vessies pour ballons,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169500919 Matelas,oreillers et coussins pneumatiques,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire,destines aux hopitaux et assimiles
40169500997 Autres articles gonflables,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169952017 Blocs amortisseurs en caoutchouc-metal pour vehicules automobiles des n°s 8701 a 8705
40169952095 Autres pieces en coutchouc-metal pour vehicules automobiles des n°s 8701a 8705
40169957012 Blocs amortisseurs en caoutchouc uniquement,pour vehicules automobiles des n°s 8701 a 8705
40169957023 Soufflets pour la protection des organes d'accouplement des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169957090 Autres articles,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire pour vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05
40169991101 Pieces en caoutchouc-metal,a usage techniques,pour autres engins,appareils et vehicules autres que des n°s 87 01 a 87 05
40169991907 Autres pieces en caoutchouc-metal,autres qu'a usage technique pour autres engins,appareils et vehicules autres que des n°s 87 01 a 87 05
40169997109 Lanieres pour trepointes de longueur indeterminee,en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169997201 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire, a usage technique
40169997916 Ralentisseurs de vitesse pour la protection des pietons,encaoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40169997994 Autres manchons de dilatation et autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci,ni alveolaire
40170000019 Dechets et debris de caoutchouc durci
40170000020 Caoutchouc durci (ebonite, par exemple) sous toutes formes
40170000097 Ouvrages en caoutchouc durci

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