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Tarifs et Nomenclatures


Sommaire
Section 17: MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitres Libellés
86 Vehicules et materiel pour voies ferrees ou similaires et leurs parties ; appareils mecaniques (y compris electromecaniques) de signalisation pour voies de communications
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires
88 Navigation aerienne ou spatiale
89 Navigation maritime ou fluviale

Chapitre 86: VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES ; APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS

Nomenclature Libellés
86011000008 Locomotive et locotracteurs,a source extérieure d'électricite
86012000004 Locomotives et locotracteurs,a accumulateurs électriques
86021000005 Locomotives diesel-électriques
86029000014 Autres locomotives et locotracteurs
86029000092 Tenders
86031000002 Automotrices et autorails,autres que ceux du n° 86 04,a source extérieure d'électricité
86039000000 Autres automotrices et autorails,autres que ceux du n° 86 04
86040000014 Voitures d'essais
86040000025 Draisines
86040000092 Autres véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires,meme autopropulses(wagons-ateliers,wagons-grues,wagons équipés de bourreuses a ballast,aligneuses pour voies,par exemple)
86050000011 Voitures a voyageurs,pour voies ferrées ou similaires
86050000099 Fourgons a bagages,voitures postales et autres voitures spéciales,pour voies ferrées ou similaires(a l'exclusion des voitures du n°µ 8604)
86061000003 Wagons-citernes et similaires pour le transport sur rail de marchandises
86063000005 Wagons,pour le transport sur rail de marchandises,a déchargement automatiques,autres que ceux des n°s 8606 10
86069110000 Wagons spécialement conçus pour le transport sur rail des produits a forte radioactivité(euratom),couverts et fermés
86069180100 Wagons cerealiers,pour le transport sur rail de marchandises,couverts et fermes
86069180917 Wagons isothermes,pour le transport sur rail de marchandises,réfrigérants ou frigorifiques,autres que ceux du n°8606 10
86069180995 Autres wagons,pour le transport sur rail de marchandises,couvert et fermés
86069200001 Autres wagons,pour le transport sur rail de marchandises,ouverts,a parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
86069900006 Autres wagons pour le transport sur rail de marhandises
86071100005 Bogies et bissels de traction,de véhicules pour voies ferrées ou similaires
86071200000 Autres bogies et bissels,de véhicules pour voies ferrées ou similaires
86071910010 Essieux de véhicules pour voies ferrées ou similaires,montés ou non
86071910098 Roues de véhicules pour voies ferrées ou similaires et leurs parties
86071990001 Parties de bogies,bissels et similaires de véhicules pour voies ferrées ou similaires
86072110005 Freins a air comprimé et leurs parties,de véhicules pour voies ferrées ou similaires,coulés ou moulés en fonte,fer ou acier
86072190007 Autres freins a air comprimee et leur s parties de vehicules pour voies ferrees ou similaires
86072900001 Autres freins et leurs parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
86073000002 Crochets et autres systeme d'attelage,tampons de chocs,et leurs parties pour véhicules pour voies ferrées ou similaires
86079110007 Boites d'essieux et leurs parties,de locomotives ou de locotracteurs
86079190009 Autres parties de locomotives ou de locotracteurs
86079910007 Boites d'essieux et leurs parties d'autres véhicules pour voies ferrées ou simiaires
86079980005 Autres parties d'autres véhicules pour voies ferrées ou similaires
86080000103 Barrières électriques
86080000216 Matériel fixe et appareils pour voies ferrées
86080000294 Appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation,de sécurité,de controle ou de commande pour voies ferrées ou similaires,routieres ou fluviales,aires ou parcs de stationnement,installations portuaires ou aérodromes
86080000909 Parties de matériels et appareils du n°86 08
86090010002 Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations,pour le transport des matières radioactives
86090090106 Conteneurs-citernes et conteneurs-réservoirs
86090090902 Autres cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport

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