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Codes des Douanes 1955

TITRE 1	Principes généraux du régime des douanes
	Chapitre I : Généralités
	Chapitre II : Tarif des douanes
	Chapitre III :Pouvoirs généraux du gouvernement
	Chapitre IV : Conditions d'application de la loi tarifaire
	Chapitre V : Prohibitions
	Chapitre VI : Contrôle du commerce extérieur et des échanges
TITRE 2	Organisation et fonctionnement du service des douanes
	Chapitre I : Champ d'action du service des douanes
	Chapitre II : Organisation des bureaux et des brigades des douanes
	Chapitre III : Immunité, sauvegarde et obligations des agents des douanes
	Chapitre IV : Pouvoirs des agents des douanes
TITRE 3	Conduite des marchandises en douane
	Chapitre I : Importation
	Chapitre II : Exportation
	Chapitre III : Magasins et aires de dédouanement
TITRE 4	Opérations de douannement
	Chapitre I : Déclaration en détail
	Chapitre II : Vérification des marchandises
	Chapitre III : Liquidation et acquittement des droits et taxes
	Chapitre IV : Enlèvement des marchandises
TITRE 5	Régimes douaniers suspensifs et éxportations temporaires
	Chapitre I : Régime général des acquits-à-caution
	Chapitre II : Transport avec emprunt du territoire étranger ou de la mer
	Chapitre III : Transit
	Chapitre IV : Entrepôt de douane
	Chapitre V : Usines exercées par le service des douanes
	Chapitre VI : Admission temporaire
	Chapitre VII : Exportation temporaire
	Chapitre VIII : Importation et exportation temporaires des objets personnels appartenant aux voyageurs
TITRE 6	Dépôt de douane
	Chapitre I : Constitution des marchandises en dépôt
	Chapitre II : Vente des marchandises en dépôt
TITRE 7	Opérations privilégiées
	Chapitre I : Admission en Franchise
	Chapitre II : Avitaillement des navires et des aéronefs
TITRE 8	Circulation et détention des marchandises à l’intérieur du territoire douanier
	Chapitre I : Circulation et détention des marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes
	Chapitre II : Règles spéciales applicables sur l'ensemble du territoire douanier à certaines catégories de marchandises
TITRE 8 Bis	Navigation
	Chapitre I : Navigation réservée
TITRE 9	Relâches forcées-épaves
	Chapitre I : Relâches forcées
	Chapitre II : Marchandises sauvées des naufrages-épaves
TITRE 10	Droites et taxes divers perçus par douane
TITRE 1O Bis	Remboursement des droits de douane à l’exportation
TITRE 11	Zones franches et maritimes
TITRE 12	Visite des voyageurs et de leurs bagages à destination de la france et de l'algérie
TITRE 13	Contentieux
	Chapitre I : Constatation des infractions douanières
	Chapitre II : Poursuites
	Chapitre III : Procédure devant les tribunaux
	Chapitre IV : Exécution des jugements et des obligations en matière douanière
	Chapitre V : Responsabilité et Solidarité
	Chapitre VI : Dispositions répressives

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