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الديوانة التونسية
الديوانة التونسية 18 octobre 2019

À Sousse : La douane saisit des marchandises contrefaisant une marque tunisienne connue

Dans le cadre de la protection des produits tunisiens et la lutte contre la contrefaçon, l’unité de contrôle des unités de charge à Sousse est parvenue, en collaboration avec le bureau frontalier des douanes de Sousse, à intercepter un conteneur 40 pieds importé de la Chine qui s’avérait contenir environ 12 mille couteaux ménagers portant une marque tunisienne enregistrée.

Par mesure de précaution, il a été procédé à la suspension des procédures de  dédouanement desdites marchandises et la notification du titulaire de la marque afin qu’il présente aux services des douanes une demande écrite pour réclamer la suspension du dédouanement à l’importation de ces produits.

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