0
Section 0 — Identification du Répondant
P1. Catégorie de l’intervenant :
(Plusieurs réponses possibles)
P2. Régime douanier principalement utilisé :
P3. Mode de transport principal :
P4. Volume mensuel approximatif de déclarations traitées :
1
Section 1 — Phase Avant Arrivée des Marchandises (Pré-arrivée)
Q1. Soumettez-vous systématiquement les données anticipées (manifeste, documents de transport) avant l’arrivée des marchandises ?
Q2. Quel est le délai habituel entre la transmission de vos données anticipées et l’arrivée effective des marchandises ?
Q3. Comment évaluez-vous la qualité de la coordination entre les différents intervenants lors de la phase de pré-arrivée ?
Q4. Quelles sont les principales difficultés rencontrées lors de la phase de pré-arrivée ?
(Plusieurs réponses possibles)
2
Section 2 — Phase entre l’Arrivée et l’Établissement de la Déclaration
Q5. Quel est le délai habituel entre l’arrivée des marchandises et la mise à disposition des documents nécessaires à l’établissement de la déclaration ?
Q6. Quel est le délai habituel entre la réception complète des documents et l’établissement de la déclaration en détail ?
Q7. Quels documents sont le plus souvent manquants ou incorrects au moment de l’établissement de la déclaration ?
(Plusieurs réponses possibles)
Q8. Comment évaluez-vous la fluidité de la communication avec le transporteur / consignataire pour obtenir les documents nécessaires ?
3
Section 3 — Phase d’Étude de la Déclaration en Détail par la Douane
Q9. Quel est le délai habituel d’attribution du circuit de traitement (vert / orange / rouge) après dépôt de la déclaration ?
Q10. Lorsque votre déclaration est affectée au circuit orange (contrôle documentaire), quel est le délai de traitement habituel ?
Q11. À quelle fréquence recevez-vous des demandes d’informations complémentaires ou de rectification lors de l’étude de la déclaration ?
Q12. Quelles sont les principales causes de demandes d’informations complémentaires ou de blocage lors de l’étude de la déclaration ?
(Plusieurs réponses possibles)
Q13. Comment évaluez-vous la clarté des exigences et des instructions communiquées par les services douaniers ?
Q14. Comment évaluez-vous la qualité de l’interaction avec les agents douaniers (réactivité, disponibilité, professionnalisme) ?
4
Section 4 — Phase de Contrôle Douanier
Q15. Quel pourcentage approximatif de vos déclarations fait l’objet d’un contrôle physique (circuit rouge) ?
Q16. Quel est le délai habituel entre l’affectation au couloir rouge et le début effectif du contrôle physique ?
Q17. Quelle est la durée habituelle des opérations de contrôle physique ?
Q18. Quels facteurs allongent le plus la durée du contrôle physique ?
(Plusieurs réponses possibles)
Q19. Des contrôles d’autres administrations sont-ils effectués conjointement lors du contrôle douanier (Ministère de Commerce, Ministère d’Agriculture, INNORPI…) ?
5
Section 5 — Phase entre la Mainlevée et la Sortie des Marchandises
Q20. Quel est le délai habituel entre l’obtention de la mainlevée et la sortie physique des marchandises du terminal ?
Q21. Quelles sont les principales causes de retard entre la mainlevée et la sortie des marchandises ?
(Plusieurs réponses possibles)
Q22. Comment évaluez-vous l’efficacité des procédures de sortie de marchandises au niveau des opérateurs portuaires / aéroportuaires ?
Q23. Le recours à des systèmes informatiques intégrés (ex. : guichet unique portuaire) facilite-t-il la sortie des marchandises ?
6
Section 6 — Évaluation Globale et Recommandations
Q24. Quelle phase du processus de dédouanement génère, selon vous, les délais les plus importants ?
(Classer de 1 = plus lente à 5 = plus rapide)
Phase de pré-arrivée (données anticipées) - 1 2 3 4 5
Phase entre l’arrivée et l’établissement de la déclaration - 1 2 3 4 5
Phase d’étude de la déclaration par la Douane - 1 2 3 4 5
Phase de contrôle douanier (circuit rouge) - 1 2 3 4 5
Phase entre la mainlevée et la sortie des marchandises - 1 2 3 4 5
Q25. En moyenne, quel est le délai total de séjour (de l’arrivée des marchandises à leur sortie du terminal) pour vos opérations ?
Q26. Estimez-vous que les délais de dédouanement génèrent des coûts supplémentaires significatifs pour votre activité ?
Q27. Parmi les facteurs suivants, quelles sont, selon votre expérience, les causes de retard les plus fréquentes ?
(3 choix maximum)
Q28. Comment évaluez-vous globalement les délais de dédouanement en Tunisie par rapport aux standards régionaux et internationaux ?
Q29. Bénéficiez-vous ou souhaiteriez-vous bénéficier du statut d’Opérateur Économique Agréé (OEA) ?
Q.O
Questions Ouvertes — Recommandations
Q30. Quelles mesures concrètes recommandez-vous en priorité pour réduire les délais dans la phase de pré-arrivée et d’établissement de la déclaration ?
Q31. Quelles améliorations souhaiteriez-vous voir apportées aux systèmes informatiques douaniers (SINDA, guichet unique…) ?
Q32. Quelles formes de coopération ou de coordination entre la Douane et les autres administrations (offices, ministères…) vous semblent les plus urgentes à améliorer ?
Q33. Avez-vous des suggestions pour améliorer les procédures de contrôle physique tout en maintenant un niveau satisfaisant de sécurité?