Catégorie : La Douane Tunisienne News

26 Juil
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Les services de la Garde Douanière de Rmada saisissent 20 000 boîtes de cigarettes de contrebande

Dans le cadre de la lutte contre le trafic de tabac le long de la frontière sud de la Tunisie, une patrouille appartenant à la brigade de la garde douanière de Rmada a réussi le 26 juillet 2023, suite à une embuscade dans la région désertique de “Semna”, à intercepter un véhicule tout-terrain chargé d’une importante quantité de cigarettes, évaluée à 20 000 boîtes d’origine inconnue. Ces cigarettes de contrebande étaient destinées à être introduites clandestinement sur le marché local.

Un procès-verbal de saisie a été établi, évaluant la valeur de la marchandise confisquée à 60 000 dinars, tandis que la valeur du moyen de transport était estimée à 100 000 dinars.

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18 Juil
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Les services de la Garde Douanière de Menzel Bourguiba saisissent 7 kg de corail de contrebande

Dans le cadre de la lutte contre la contrebande sur tout le territoire national, une patrouille appartenant à la brigade de la garde douanière de Menzel Bourguiba a réussi, suite à un travail de renseignement, à appréhender une personne en possession d’une importante quantité de corail de contrebande ainsi qu’une somme d’argent en dinars tunisiens sans aucun document légal justifiant sa possession.

Après avoir repéré un véhicule tout-terrain venant de Tunis, celui-ci a été arrêté et soumis à une inspection. À l’intérieur du véhicule, une somme de 104 000 dinars tunisiens a été découverte sans aucun document légal, ainsi que 7 kg de corail de contrebande soigneusement dissimulés dans un sac en plastique près du moteur de la voiture.

L’argent et la marchandise ont été effectivement saisis, et après consultation du parquet compétent dans la région, une autorisation a été accordée pour amener la personne concernée en état de comparution et préparer les demandes administratives à cet effet.

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11 Juil
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Les autorités douanières de l’aéroport de Tunis-Carthage saisissent 46 100 comprimés de médicaments de contrebande.

Les agents des douanes, appartenant à la brigade de contrôle des voyageurs de l’aéroport de Tunis-Carthage, ont réussi, le 11 Juillet 2023,  à arrêter un voyageur tunisien en provenance d’un pays européen en possession de 46 100 comprimés de médicaments de contrebande de marque “Rivotril 2mg”, utilisés pour traiter l’épilepsie et soupçonnés de contenir une substance narcotique, dissimulés dans trois valises lui appartenant. Lorsqu’il a été interrogé sur leur provenance, il n’a fourni aucun document légitimant leur possession.

Un procès-verbal a été rédigé à cet effet, et après consultation du parquet, le dossier a été transmis aux autorités de sécurité pour poursuivre les enquêtes.

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10 Juil
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Les services de la Section de la Grade Douanière de Nabeul saisissent, plus de 4,6 kilogrammes de bijoux en or de contrebande.

Dans le cadre de la lutte contre le trafic de métaux précieux, les services de la Section de la Grade Douanière de Nabeul ont réussi, le 10 juillet 2023, suite à un travail de renseignement, à saisir une quantité de bijoux en or équivalente à 4652 grammes.

Cette saisie a été effectuée dans l’une des boutiques de la région de Nabeul, lors d’une fouille menée par les agents de la Brigade de la Grade Douanière de Nabeul. Il a été découvert que la quantité de bijoux en question était dans une situation illégale, sans que son propriétaire ne possède de document légitimant sa possession. La valeur estimée des bijoux saisis dépasse les 930 000 dinars selon les premières estimations.

Un procès-verbal de saisie a été établi à cet effet, et après consultation du parquet, il a été ordonné de transmettre la quantité d’or saisie aux services du bureau de la garantie de la région afin de procéder aux tests et de prendre les mesures nécessaires à cet égard.

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07 Juil
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Inauguration de la nouvelle Unité de Contrôle du Fret à l’Aéroport Tunis Carthage

Dans le cadre des activités de la coopération internationale, la Directrice Générale des Douanes a inauguré, vendredi 07 Juillet 2023, la nouvelle Unité de Contrôle du Fret à l’Aéroport Tunis Carthage, en présence du chef de bureau de l’Office des Nations Unies contre la Drogue et le Crime (ONUDC) en Tunisie, du Responsable Régional à l’ONUDC-MENA du Programme de Contrôle des Conteneurs développé conjointement par l’ONUDC et l’ Organisation Mondiale des Douanes (OMD), de représentants des donateurs au programme et d’officiers de douanes.

La Directrice Générale des Douanes a souligné, lors d’un discours prononcé à cette occasion, l’importance d’appuyer la coopération entre la douane tunisienne et l’Office des Nations Unies contre la Drogue et le Crime, afin de renforcer les capacités dans le domaine de la lutte contre le trafic de drogue et les diverses marchandises prohibés, et s’efforcer d’établir un programme de travail commun, notamment dans le domaine de la formation, afin d’élever le niveau de performance des agents et officiers travaillant dans les différents postes frontières et dans les différentes unités de contrôle des conteneurs relevant de de la Direction de Gestion des Risque au sein de la Direction Générale des Douanes.

Les représentants des structures internationales et régionales présents à cette inauguration, ont également exprimé la disponibilité de leurs structures à soutenir la coopération avec la douane tunisienne afin de contribuer à accroître la productivité et l’efficacité des différentes unités douanières, notamment dans la lutte contre les tentatives de contrebande, par la mise en place des éléments d’action conformément au Programme de Contrôle des Conteneurs de l’ONUDC et l’Organisation mondiale des douanes.

Au cours de cette rencontre, des attestations de fin de formation dans le domaine de contrôle du Fret ont été remises à un groupe d’officiers de douane.

Il convient de souligner, en se basant sur les chiffres obtenus dans ce domaine, que l’unité de contrôle des conteneurs de la douane tunisienne, est une expérience réussie et un modèle pionnier dans la région d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient, que l’ONUDC a contribué à mettre en place depuis fin 2017, dans le but de soutenir les techniques de gestion de risques, de profilage, de ciblage et de lutte contre la fraude commerciale.

 

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06 Juil
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Journée d’étude à Ras Jdir sur l’Accord de la Zone de Libre-échange Continentale Africaine (ZLECAf)

Dans le cadre de la coopération technique pour l’appui aux accords commerciaux avec l’Afrique, et en partenariat avec le Ministère du commerce et du développement des exportations et l’agence allemande de coopération internationale –la Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit (GIZ) – , une journée d’étude a été organisée le mercredi 05 Juillet 2023 au poste frontière de Ras Jdir, sur les accords commerciaux conclus par la Tunisie avec l’Afrique, en particulier l’Accord de la Zone de Libre-échange Continentale Africaine (ZLECAf), en présence de monsieur le gouverneur de Médenine, madame la directrice générale des douanes, monsieur le directeur général de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et du développement des exportations, madame la directrice régionale de l’agence allemande de coopération internationale (GIZ), d’une délégation de l’autorité douanière libyenne, composée de monsieur le directeur de la direction des douanes à Zuwara, du coordinateur des relations tuniso-libyennes, du directeur des douanes au poste frontière de Ras Jdir, et d’un groupe de cadres et officiers des douanes des deux parties tunisienne et libyenne, et de représentants des organisations et structures nationales compétentes.

La Directrice Générale des Douanes a souligné, lors de son discours prononcé à cette occasion, l’importance de cette journée d’étude organisée à Ras Jdir, dans le cadre de la démarche du Ministère des Finances d’appui à la sensibilisation au niveau régional de l’importance de l’accord ZLECAF et dans la mise en œuvre de la stratégie nationale d’activation de la Zone de Libre-échange Continentale Africaine, formulée par le ministère du commerce et du développement des exportations en coopération avec la direction générale des douanes avec le soutien de l’agence allemande de coopération internationale (GIZ), qui vise à permettre à la Tunisie de tirer le meilleur parti des opportunités offertes par la Zone de Libre-échange Continentale Africaine, notamment du côté douanier, et de donner un nouveau dynamisme à l’intégration de l’économie tunisienne dans le marché africain qui se caractérise par un fort potentiel de développement, d’investissement et de partenariat.

Au cours de cette journée d’étude, des présentations ont été faites visant à introduire les différents domaines d’échanges commerciaux avec l’Afrique et les privilèges accordés par l’accord ZLECAf dans le cadre de la coopération mutuelle, concernant l’application des règles d’origine pour les diverses marchandises exportées et importées entre les pays membres ayant ratifiés cet accord, ses exigences et les mécanismes de son activation.

 

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30 Juin
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Communiqué destiné aux plaisanciers envisageant d’accoster en Tunisie

Dans le cadre de la participation aux efforts nationaux de renforcer le tourisme de plaisance en Tunisie et en concrétisation de la stratégie de la Direction Générale des Douanes visant à la numérisation des services douaniers, un nouveau service en ligne relatif à l’enregistrement de l’entrée des bateaux de plaisances à destination des  ports de plaisances tunisiens, a été mis en exploitation sur le site web de la douane tunisienne à travers ce lien et ce à partir du 1er juillet 2023.

Le nouveau service permet aux plaisanciers d’accomplir à distance les procédures nécessaires à l’obtention de la déclaration d’entrée pour les embarcations de plaisance, facilitant ainsi les opérations d’entrée et de sortie, l’enregistrement de l’équipage et personnes à bord et l’introduction des données relatives aux bateaux de plaisance.

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15 Juin
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SmartGate : Simplifiez votre passage, voyagez en toute facilité !

La Direction Générale des Douanes rappelle à tous les tunisiens résidents à l’étranger qu’en préparation de la saison de retour de l’étranger pour l’année 2023, une application mobile intelligente pour les voyageurs a été développée en collaboration avec le Bureau du Centre international pour le développement des politiques migratoires en Tunisie (ICMPD).
Cette application propose une gamme de services à distance, dont l’une des fonctionnalités principales est de faciliter les procédures d’obtention de permis de circulation pour les véhicules appartenant aux voyageurs entrant en Tunisie par voie terrestre et maritime, en particulier pour les TRE lors de leur retour au pays.

A cet effet, des couloirs spéciaux ont été spécialement réservés aux utilisateurs de cette application mobile (Smart GATE) aux points de passage frontaliers.

Pour obtenir des informations détaillées, veuillez consulter la vidéo disponible dans la section Douane-TV située en bas.

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27 Mai
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Journée de formation dans le cadre de la coopération entre la douane tunisienne et le ministère de la Justice

Dans le cadre de la coopération entre la Direction Générale des Douanes et les services du Ministère de la Justice dans le domaine de la formation, une journée de formation a été organisée aujourd’hui, samedi 27 mai 2023, au siège Direction Générale des Douanes en partenariat avec les greffiers des tribunaux et des cadres des douanes, sous la supervision de la Directrice Générale des Douanes, la Directrice Régionale de la Justice à Tunis, et en présence du Directeur général de l’École Nationale des douanes et d’un groupe de cadres des deux côtés.

La Directrice générale des douanes a souligné, lors de son discours d’ouverture à cette occasion, l’importance du partenariat et de la coopération entre les services de la douane et les services d’exécution des tribunaux, en particulier dans le domaine de la formation et ce, dans le but de raccourcir les délais d’exécution des jugements relatifs aux affaires douanières, de surmonter les difficultés liées aux procédures d’exécution et de contribuer à la mise en place de mécanismes efficaces pour le recouvrement des dettes de l’État.

La Directrice régionale de la justice à Tunis a également salué cette rencontre et a souligné qu’elle représente une opportunité de renforcer l’échange d’expériences dans l’application des dispositions législatives douanières.

Au cours de cette journée de formation, une présentation de l’organisation et des activités de la Direction Générale des Douanes a été faite suivi d’autres présentations sur différents thèmes notamment ceux concernant les procès-verbaux douaniers, les requêtes  administratives, l’émission des jugements et la rédaction des extraits judiciaires, la transmission des extraits des jugements, et d’autres sujets liés à l’exécution des jugements dans les affaires douanières.

Durant les différents thèmes abordés, des moments d’échanges et de partage ont permis des discussions enrichissantes entre les participants qui ont formulé nombre de suggestions visant à améliorer les processus d’exécution des jugements. De même, les problématiques auxquelles sont confrontés les services douaniers chargés de l’exécution des décisions judiciaires ont été identifiés et amplement discutées dans toute leur complexité au cours de cette rencontre et des solutions ont été proposées dont la finalité ultime était de préserver les ressources du trésor public.

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18 Mai
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Les services de la Garde Douanière de Médenine déjouent une tentative de contrebande de 75 000 comprimés de Pregabalin 300mg

Dans le cadre de la lutte contre le trafic de drogue, les services de la cinquième unité de la Garde Douanière ont réussi à mettre la main sur une quantité importante de comprimés stupéfiants à l’issue d’une embuscade tendue suivie d’une course-poursuite contre un véhicule tout-terrain conduit par un tunisien dans la région de Talh.

Lors de la fouille du véhicule en question, 75 000 comprimés de Pregabalin 300mg ont été découverts dissimulés à l’intérieur d’ une quantité de caisses contenant des marchandises, notamment des chapeaux.

Un procès-verbal de saisie a été établi et le dossier a été transmis aux services de sécurité compétents pour poursuivre les enquêtes suie aux consignes du ministère public.

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