Catégorie : La Douane Tunisienne News

14 Juin
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1239 bouteilles de boissons alcoolisées de luxe saisies par la DED

Les services de la direction des enquêtes douanières (DED) ont effectué une descente dans un local à Tunis, à la suite d’un travail d’inspection concernant le stockage de marchandises de contrebande.

Les agents des douanes sont parvenus à mettre la main sur une quantité de 1226 bouteilles de boissons alcoolisées portant des marques étrangères de luxe.

En interrogeant le suspect sur la provenance de la marchandise, il a dit qu’il l’a achetée à des contrebandiers opérant sur la bande frontalière ouest de la Tunisie, afin de la commercialiser sur le marché parallèle.

La  fouille de la voiture du suspect a abouti également à la saisie de 13 bouteilles supplémentaires d’alcool portant la valeur totale de ces saisies à 180.000 dinars.

Un procès-verbal de saisie a été établi à l’encontre du suspect qui a été renvoyé devant la justice.

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09 Avr
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Aéroport de Tunis-Carthage : Saisie de 4 lingots d’or pesant 15kgs

Une brigade spéciale du bureau des douanes de l’aéroport Tunis-Carthage a avorté une tentative d’exportation illicite de 04 lingots d’or pesant au total 15 kg, retrouvés dissimulés sous les plis des vêtements d’un ressortissant étranger alors qu’il s’apprêtait à quitter la salle d’embarquement.

Lors de son interpellation, le suspect a proposé aux douaniers un pot-de-vin de 30 mille dollars, qu’il a dit pouvoir assurer par l’intermédiaire d’un proche résidant à Tunis.

On lui a fait penser que son offre était acceptée, son complice a été piégé devant l’aéroport, avec la somme en question, en sa possession.

Le parquet du tribunal de première instance de Tunis a ordonné la saisie des lingots d’or dont la valeur est estimée à 2 millions de dinars ainsi que le montant objet de la tentative de corruption.

Un procès-verbal de saisie  a été dressé à cet effet, et l’affaire a été confiée à la direction des enquêtes douanières pour la poursuite des investigations.

Les réquisitions et investigations réalisées par les services compétents de la direction des enquêtes douanières sous l’égide du parquet du pôle judiciaire économique et financier, ont permis de démanteler un réseau international pour trafic de fonds, mené par un ressortissant étranger résidant en Tunisie. Un montant estimé à 2 millions de dinars s’est avéré transféré illégalement à l’étranger.

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04 Avr
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Port de la Goulette : La douane saisit 116 mille pilules d’ecstasy et 3 kg de cocaïne

Les services des douanes au port de la Goulette Nord ont mis en échec une tentative de contrebande de plus de 116 mille pilules d’ecstasy et 3 kg de cocaïne mardi 5 avril 2022.

Les substances stupéfiantes ont été découvertes dissimulées minutieusement à bord d’une voiture conduite par un citoyen tunisien résident à l’étranger en provenance du port de Marseille.

Une fouille minutieuse du véhicule soupçonné a permis de dévoiler une cachette aménagée ou ont été dissimulés 23 sacs en plastique comportant 116391 pilules d’ecstasy dont le poids global s’élève à 65 kg ainsi que trois autres sacs de cocaïne pesant 3350 grammes.

Un procès-verbal de saisie a été dressé à cet effet et le dossier a été transmis aux services sécuritaires compétents pour poursuivre l’enquête, après consultation du ministère public.

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24 Fév
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Saisie de 514 grammes de cocaïne à l’aéroport de Tunis Carthage

Les services douaniers en charge du contrôle des voyageurs au port de la Goulette ont réussi, jeudi 24 février 2022, à déjouer une opération d’introduction de 514 grammes de cocaïne lors d’une fouille d’un voyageur tunisien en provenance d’un pays européen.

Le comportement suspect du passager a éveillé les soupçons des agents des douanes qui sont parvenus à découvrir la substance stupéfiante dissimulée dans ses sous-vêtements.

Un procès-verbal de saisie a été établi à l’encontre du suspect qui a été transféré aux services sécuritaires compétents pour la poursuite des investigations.

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14 Fév
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Communiqué : Régularisation de la situation des camions importés dans le cadre de la réalisation de projets

La Direction Générale des Douanes informe les propriétaires des camions importés par les tunisiens résidents à l’étranger dans le cadre de la réalisation de projets ou la participation à des projets pour lesquels les déclarations de cessation d’activité ou de changement de l’activité déclarée, ou l’ajout d’une autre activité ont été déposées auprès des services fiscaux compétents avant le 31 décembre 2021 qu’ils peuvent régulariser la situation de leurs véhicules sous réserve des conditions suivantes :

– le véhicule doit relever des numéros des positions tarifaires du 87.01 au 87.05 du tarif des droits des douanes

– les déclarations de cessation d’activité ou de changement de l’activité déclarée, ou l’ajout d’une autre activité ont été déposées auprès des services fiscaux compétents avant le 31 décembre 2021, et ce en contrepartie du paiement de 10% du :

– Montant des droits et taxes dus à la date de la régularisation selon la valeur et les taux en vigueur à cette date pour les véhicules importés,

– Montant des taxes et droits suspendus lors de l’acquisition locale, sous réserve des dispositions de l’article 9 du code de la taxe sur la valeur ajoutée.

Le montant payé ne peut être inférieur dans tous les cas à trois mille (3.000) dinars pour chaque véhicule.

La régularisation et le paiement des montants dus doivent avoir lieu au plus tard le 30 juin 2022.

Il convient de noter que la régularisation concerne également les propriétaires des camions saisis par la douane et pour lesquels ils ont obtenu des décisions de transaction suite au dépôt de demande à cet effet auprès des services douaniers.

Pour la mise en œuvre de cette mesure, les services douaniers procèdent à l’application des procédures de la régularisation en coordination avec le bureau d’impôt compétent.

Pour en savoir plus, consultez le texte n° 18/2022 du bulletin officiel des douanes.

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02 Fév
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Mise en échec d’une tentative de contrebande de médicaments à Ras Jdir

Les services douaniers du passage frontalier de Ras Jdir ont déjoué une tentative de contrebande de 3267 boîtes de médicaments, de différents types.
Ces produits de santé comme Voltarene, Depakine et Pharmatex, ont été découverts dissimulés à bord d’une voiture portant une immatriculation tunisienne, appartenant à un tunisien qui devait quitter le territoire national.

Un procès-verbal de saisie a été rédigé et le dossier a été transféré au service de la direction des enquêtes douanières pour la poursuite des investigations suite aux consignes du ministère public.

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01 Fév
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Aéroport de Tunis-Carthage : Importante saisie de botox en possession d’un voyageur

La brigade commune de sécurité formée d’agents de la douane et de la police des frontières spécialisés dans le contrôle par scanner a réussi mardi 1er février 2022, à déjouer une opération de contrebande d’une quantité de 261 flacons de toxine botulique.

Les produits injectables, dont la valeur s’élève à 200 mille dinars, ont été trouvés dissimulés dans les bagages d’un tunisien en provenance de l’étranger.

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26 Jan
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La douane tunisienne organise la 1ère édition du Hackathon « Smart Customs » 25-26 janvier 2022

Afin de consacrer le principe d’ouverture de la Direction Générale des Douanes sur son environnement et en vue d’accompagner les efforts nationaux en matière de formation et de développement numérique, la première édition du Hackathon « Smart Customs » sera organisé les 25 et 26 janvier 2022 à Tunis. Cet évènement challenge devrait déboucher sur des solutions numériques innovantes et novatrices en adoptant les technologies de l’intelligence artificielle, d’Internet des objets et l’analyse des données, dont l’objectif serait d’innover les méthodes de travail de dédouanement et du contrôle de la douane et de moderniser les services rendus à ses usagers.

Le Hackathon regroupe 60 participants, répartis en 13 équipes formés des start-ups, des étudiants et des professionnels sélectionnés parmi 175 inscrits à la compétition qui porte sur trois thèmes centraux : 1/ E-dédouanement et facilitation numérique (Simplification et accélération des procédures douanières) – 2/ Le smart contrôle douanier -3/ Le smart management douanier.

À titre de rappel, L’inscription au Hackathon a démarré depuis le 9 décembre 2021 via le site web de la douane, et ce dans le cadre du 1er forum scientifique sur la douane intelligente. Deux infos-sessions ont eu lieu par la suite, les 14 et 21 décembre 2021, à l’espace de l’incubateur de la douane, une structure de création et de développement créée au sein du nouveau siège de la Direction Générale. Au cours de ces deux rencontres, des actions de communication ont été menées suivies par des ateliers de formation à distance du 17 au 20 décembre 2021 animés par des experts dans le domaine des technologies modernes et des cadres compétents en matière douanière.

Les équipes participantes qui seront encadrés et accompagnés par des experts et des spécialistes du milieu universitaire, du secteur privé et de la douane, disposeront de 24 heures pour réaliser leur défi et présenter leurs travaux le 26 janvier 2022, jour de la clôture qui coïncide avec la Journée Mondiale des Douanes qui sera dédiée cette année à « l’accélération de la transformation numérique de la douane en développant une culture de la donnée et un écosystème performant ».

Un jury spécialisé sélectionnera les projets les plus prometteurs compte tenu de la faisabilité technique et opérationnelle de leur mise en œuvre en rapport avec les besoins exprimés et en appréciera l’innovation technologique.

Les lauréats dans chacun des recevront des prix lors de la cérémonie finale.

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12 Jan
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Les services douaniers de Rasjdir saisissent une grande quantité de pilules stupéfiantes

Dans le cadre de la lutte contre la contrebande des stupéfiants, les services douaniers du bureau frontalier de Rasjdir sont parvenus à déjouer une opération d’introduction de 44400 comprimés de Pregalbin 300 mg, suite à une fouille d’une voiture tunisienne s’apprêtant à entrer sur le territoire national.

Les produits stupéfiants ont été découverts dissimulés, après avoir soumis le véhicule au contrôle par scanner, à l’intérieur de 3 chauffe-eaux électriques.

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07 Jan
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La Garde Douanière de Sfax saisit 1051 grammes de cocaïne

Dans le cadre de la lutte contre la contrebande des stupéfiants, la brigade de la Garde Douanière de Sfax à mis la main sur une importante quantité de cocaïne.

La substance stupéfiante dont le poids s’élève à 1 kg et 51 grammes a été découverte dissimulée à l’intérieur du tableau de bord d’un véhicule portant une immatriculation étrangère.

Un procès-verbal de saisie a été dressé, et le dossier a été transféré à la direction des enquêtes douanières pour la poursuite des investigations suite aux consignes du ministère public.

 

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