Catégorie : La Douane Tunisienne News

09 Oct
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Saisie de 11 mille pilules stupéfiantes dans une voiture algérienne

Les services des douanes du point de passage frontalier de Melloula  ont découvert, mercredi 9 octobre 2019, 11 mille pilules d’un médicament psychoactif dissimulées à l’intérieur du réservoir de sa voiture.

Le conducteur du véhicule qui devait franchir vers l’Algérie, a été transféré aux services de la direction des enquêtes douanières pour la poursuite des investigations.

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07 Oct
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Les agents des douanes de Hezoua saisissent 1080 pilules aphrodisiaques

Les douaniers opérant au point frontalier de Hézoua ont saisi, lundi 7 octobre 2019 une quantité de 1080 pilules aphrodisiaques découvertes dans une cachette aménagée à l’intérieur d’un véhicule en provenance d’Algérie.

De même, une quantité importante d’accessoires de téléphones portables a été saisie en possession d’un tunisien au même point de passage.

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20 Sep
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Tentatives d’exportation illicite de devises déjouées à l’aéroport de Tunis-Carthage

En l’espace de 48 heures, les services douaniers de l’aéroport de Tunis-Carthage ont réussi à mettre en échec 7 tentatives d’exportation sans déclaration de différents montants en devise étrangère s’élevant  à la contre-valeur globale de 256 mille dinars tunisiens.

De même, 280 pilules de viagra ainsi qu’une quantité importante de produits cosmétiques ont été saisies, hier jeudi, en possessions de voyageurs en provenance d’Istanbul.

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20 Sep
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Les services de la garde douanière saisissent 43 mille paquets de cigarettes et 540 bouteilles de boissons alcooliques ainsi que 176 boites d’aphrodisiaques

Les brigades de la garde douanière de Ben Arous et de Tunis sont parvenues à déjouer deux opérations de contrebande portant sur une quantité de cigarettes et de boissons alcooliques d’une valeur globale estimée à plus de 90 mille dinars.

Les marchandises saisies ont été interceptées durant des opérations de contrôles des moyens de transport à Tunis, à Ben Arous et à Skhira.

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25 Août
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Les services de la Garde douanière de Zaghouan saisissent 38126 pilules stupéfiantes

Les agents de la brigade de la Garde douanière de Zaghouan ont mis la main, dimanche 25 août 2019, sur une grande quantité de pilules d’Ecstasy et de médicaments pour les maladies neurologiques, et ce lors d’une opération de contrôle des moyens de transport dans la région de Zaghouan.

Les produits stupéfiants (994 pilules d’Ecstasy et 27132 comprimés de médicaments psychotropes) ont été découverts à l’intérieur d’une voiture conduite par un tunisien.

Un procès verbal de saisie a été établi à l’encontre du suspect qui a été transféré aux autorités compétentes pour complément d’enquête suite aux consignes du ministère public.

 

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19 Août
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La douane saisit 120 plaquettes de cannabis au port de la Goulette

Les services des douanes en charge du contrôle des voyageurs et moyens de transport au port de la Goulette ont mis la main, lundi 19 août 2019  sur une importante quantité de cannabis, en possession d’un passager de nationalité étrangère en provenance du port de Gênes.

Suspectant des corps étrangers à l’intérieur de la roue de secours d’une voiture portant une immatriculation étrangère passée sous scanner, les douaniers ont découvert 120 plaques de cannabis pesant 11,765 kg.

Interrogé, le suspect a reconnu qu’un Tunisien l’attend en dehors du port pour se faire livrer la marchandise.

Une embuscade a été tendue en coordination avec la direction des enquêtes douanières, à l’issue de laquelle deux tunisiens, qui étaient dans l’attente du suspect, ont été appréhendés.

Les trois suspects ont été transférés aux services de la direction des enquêtes douanières pour la poursuite des investigations.

Le directeur général des douanes M. Youssef Zouaghi s’est rendu sur place pour l’occasion.

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08 Août
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Journée d’information sur le statut d’opérateur économique agréé (OEA)

La Direction Générale des Douanes a organisé, mercredi 7 août 2019 à l’hôtel Laico Tunis, une journée d’information sur le statut d’opérateur économique agréé (OEA), sous le patronage du ministre des finances M. Ridha Chalghoum et en présence du ministre du commerce M. Omar Behi, du ministre de l’Industrie et des PME M. Slim Feriani, du Secrétaire Général du ministère des finances M. Abderrahmen Khochtali et du Directeur Général des Douanes Youssef Zouaghi.

Au cours de cette journée, des accords de partenariats entre la Direction Générale des Douanes et 19 entreprises opérant dans les secteurs de l’industrie et des services et qui répondent aux conditions de bénéfice du statut d’OEA ont été signés.

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23 Juil
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Douane : 15 mille comprimés d’Ecstasy saisis à la Goulette

Les services douaniers en charge de contrôle des voyageurs et les moyens de transport ont saisi 15 mille comprimés d’ecstasy au port de la Goulette.

Les substances ont été découvertes dissimulés dans un caisson d’un haut parleur à bord d’un véhicule appartenant à un Tunisien résident à l’étranger, en provenance du port de Marseille.

Le suspect a été placé en garde à vue par la direction des enquêtes douanières pour la poursuite des investigations.

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18 Juil
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La Direction Générale des Douanes élue comme meilleure administration dans la lutte contre la corruption

L’Instance nationale de lutte contre la corruption a organisée, dans la soirée du jeudi 18 juillet 2019 à la cité de la culture de Tunis, une cérémonie pour honorer les meilleurs acteurs dans le cadre de la lutte contre la corruption.

Dans ce cadre, la commission d’attribution des prix, a choisi la Direction Générale des Douanes, comme l’administration la plus impliquée dans la lutte contre la corruption.

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10 Juil
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Devises & Change

مقال مشفوع بأمثلة (الجزء الأول) – الإدارة العامة للديوانة – وحدة الإتصال © جويلية 2019
قدّاش إنجّم نجيب معايا دوفيز من برّا ؟ (ما هو مقدار العملة التي يمكنني توريدها إلى البلاد التونسية ؟)
مع مراعاة الأحكام المتعلقة بالتصريح عند التوريد والتصدير، يُمكنك جلب (توريد) العملة بدون أي تحديد للمبلغ، سواءً في شكل أوراق نقدية ،أو صكوك سياحية ، أو صكوك بنكية أو بريدية ، خطابات الاعتماد ، بطاقات الائتمان وكذلك أي وسيلة دفع أخرى.
Quelle somme importer en Tunisie ?
Sous réserve de satisfaire aux règles de déclaration, vous avez le droit d’introduire en Tunisie sans limitation de montant des devises sous forme de billets de banque, travellers chèques, chèques bancaires ou postaux, lettres de crédit, cartes de paiement ou de crédit ainsi que tout autre moyen de paiement libellé en devises.
وقتاش نصرّح بالعملة ؟
يجب عليك التصريح بالعملة المورّدة في الحالات التالية:
– أولا : إذا كانت قيمة العملة المورّدة تساوي أو تزيد عن ما يعادل عشرة آلاف (10.000) دينار تونسي ، فيجب عليك التصريح بها لمصالح الديوانة عند الدخول. بإمكانك أن تتحقق من سعر الصرف الرسمي قبل الوصول إلى الحدود (اطلع على موقع البنك المركزي التونسي).
– ثانيا : إذا إنت مقيم بالخارج وتنوي إعادة إخراج (تصدير) مبلغ مالي تفوق قيمته ما يعادل خمسة آلاف (5.000) دينار تونسي.
– ثالثا : إذا إنت مقيم بالخارج وترغب في فتح حساب بالعملة الأجنبية أو بالدينار القابل للتحويل بتونس.

Quand faut-il déclarer à la douane les billets de banque que l’on transporte ?

À votre entrée en Tunisie, vous êtes obligatoirement tenus de déclarer au service des douanes les sommes d’argent en devises importées dans les cas suivants :

· Si le montant des devises est égal ou supérieur à l’équivalent de 10.000 dinars tunisiens.
· Si vous êtes voyageur résident à l’étranger et que vous avez l’intention de réexporter un reliquat de devises d’un montant égal ou supérieur à l’équivalent de 5.000 dinars tunisiens.
· Si vous êtes voyageur résident à l’étranger et que vous avez l’intention d’ouvrir un compte en devise ou en dinars convertible en Tunisie.
كيفاش نصرّح بالعملة ؟ (كيف يتمّ التصريح بالعملة لدى الجمارك التونسية ؟)
عند وصولك إلى نقطة المراقبة الديوانية وقبل الخروج منها، توجّه إلى المكتب الخاص بالتصريح بالعملة حيث يتمّ احتساب المبلغ الذي بحوزتك ويسلمك عون الديوانة المكلف بهذه العملية وثيقة التصريح بتوريد عملة أجنبية.
مع العلم أن كل عملية تصريح تخضع لتوظيف معلوم طابع جبائى قيمته 10 دينارا يتمّ خلاصه بنفس المكتب، ويوضع على وثيقة التصريح مع ختم المكتب.
Comment faire sa déclaration de devise à la douane ?
Adressez-vous au guichet de la douane : “Déclaration de devises“ avant de quitter la zone de contrôle douanier. L’agent des douanes chargé de la vérification vous délivrera un document informatisé attestant la déclaration du montant importé.
Il est à préciser que la déclaration de devises au retour en Tunisie est soumise à un timbre fiscal de 10 dinars.
إنتبه :
  • تبلغ مدة صلوحية التصريح بتوريد العملة الأجنبية ثلاثة أشهر إبتداء من تاريخ دخول المسافر غير المقيم إلى البلاد التونسية ولا يمكن أن يستعمل هذا التصريح في أي حال من الأحوال إلا لسفرة واحدة.
  • في كل الحالات، لا يمكن لغير المقيمين تصدير ما يعادل أو يفوق 30 ألف دينار تونسي تمّ توريدها والتصريح بها عند الدخول. وفي حالة ما إذا زاد المبلغ عن ما يعادل 30 ألف دينار تونسي فإنه تتمّ إعادة التصدير وجوبا عبر الوسطاء المقبولين (بنوك، وكلاء الصرف ..) وفق التراتيب المعمول بها والمتعلقة بحسابات غير المقيمين.
  • إن التصريح بتوريد العملات الأجنبية شخصي وغير قابل للإحالة.
Attention :
  • La durée de validité de la déclaration d’importation de devises est égale à la durée de séjour en Tunisie à compter de la date d’entrée sans que cette période puisse être supérieure à 3 mois et ne peut servir en tout état de cause que pour un seul voyage.
  • Les voyageurs non-résidents ne peuvent pas réexporter la contre-valeur d’un montant supérieur à trente mille (30.000) dinars des devises en billets de banques qu’ils ont importés et déclarés à l’entrée. En cas de dépassement du dit montant, la réexportation doit être réalisée par les établissements financiers et bancaires habilités (Banques, Agents de change..).
  • La déclaration d’importation des devises est personnelle en ce qui concerne la personne au nom de laquelle elle est établie et elle est non cessible.
أمثلة توضيحية :
(سنستند في هذه الأمثلة، على سبيل الإفتراض، إلى سعر الأورو مقابل الدينار بتاريخ 08/07/2019 :
1 أورو = 3.2433 دينار)
1/
مسافر دخل إلى تونس وبحوزته مبلغ 4000 أورو، لم يصّرح بها : ارتكب مخالفة صرفية لأنه يجب عليه التصريح بالعملة في حالة ما إذا كان المبلغ يساوي أو يزيد عن ما يعادل 10.000 دينار تونسي، هنا بلغت قيمة المبلغ المورّد 12973 دينار تونسي.
2/
مسافر مقيم بالخارج (تونسي أو أجنبي) دخل إلى تونس وبحوزته مبلغ 2800 أورو (أي ما يعادل 9081 دينار تونسي)، لم يصّرح بها لدى الديوانة. أقام بتونس لمدة شهرين، ثم عند مغادرته أخرج معه مبلغ 2000 أورو (ما يعادل 6486 دينار تونسي) : ارتكب مخالفة صرفية لأنه كان يجب عليه التصريح بالمبلغ عند الدخول إلى تونس، حتّى ولو أن المبلغ هو أقل من 10000 دينار تونسي، لأنه كان يعتزم إعادة تصدير مبلغ يفوق ما يعادل 5000 دينار تونسي.
3/
مسافر مقيم بالخارج (تونسي أو أجنبي) دخل إلى تونس وبحوزته مبلغ 2800 أورو (أي ما يعادل 9081 دينار تونسي)، قام بالتصريح بها لدى الديوانة. أقام بتونس لمدة 4 أشهر، ثم عند مغادرته أخذ معه مبلغ 2000 أورو (ما يعادل 6486 دينار تونسي) : ارتكب مخالفة صرفية لأن التصريح بتوريد العملة الذي قام به عند قدومه إلى تونس لم يعد صالحا بعد مضيّ ثلاثة أشهر.
4/
خلال إجازته التي لم تتجاوز شهرا واحدا دخل مسافر مقيم بالخارج إلى تونس وبحوزته مبلغ 4000 أورو، قام بالتصريح بها لدى الديوانة. أقام بتونس لبضعة أيام ثمّ غادر إلى الخارج وعاد مجددا إلى تونس. وفي نهاية إجازته وعند مغادرته لتونس أراد أن يأخذ معه مبلغ 2000 أورو : لا يمكنه ذلك لأن التصريح بتوريد العملة لم يعد صالحا. (صالح لسفرة واحدة فقط).
5/
شخص مقيم بالخارج (تونسي أو أجنبي) دخل إلى تونس وبحوزته مبلغ 300 ألف أورو، قام بالتصريح بها لدى الديوانة. وأراد بعد شهر أن يُخرج معه مبلغ 15 ألف و416 أورو نقدا (ما يعادل 50 ألف دينار تونسي) : لا يمكن أن يُرخّص في تصدير مبلغ من العملة يتجاوز ما يعادل 30 ألف دينار تونسي. أما ما زاد عن ذلك فيتمّ التصدير وجوبا عبر الوسطاء المقبولين (البنوك، وكالات الصرف..).
6/
شخص مقيم بالخارج (تونسي أو أجنبي) دخل إلى تونس وبحوزته مبلغ 1500 أورو، لم يصّرح بها لدى الديوانة. يرغب في فتح حساب بالعملة الأجنبية أو بالدينار القابل للتحويل لدى أحد البنوك بتونس. لا يمكنه ذلك لأنه لم يصرح بالمبلغ لدى الديوانة.
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قريبا.. نتعرض في الجزء الثاني إلى :
المنحة السياحية للمسافرين إلى الخارج (Allocation touristique) ؟ قداش؟
وكيف يفضل مبلغ من العملة بعد الرجوع مالخارج كيفاش نعمل ؟ وشنية الآجال ؟
قداش المبالغ المخولة للطلبة بالخارج ؟ للعلاج ؟ للتكوين المهني ؟ منحة أسفار الأعمال؟ ..
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